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Règlement d'ordre intérieur


Règlement d'ordre intérieur

Ecole communale de Seneffe

 
L’inscription d’un enfant à l’école communale de Seneffe suppose l’adhésion au présent règlement d’ordre intérieur par la ou les personnes responsables (père, mère, tuteur légal). Une copie est transmise à chaque famille en début d’année ou lors de l’inscription afin qu’elle soit lue et signée pour approbation.
 
 
  1. SURVEILLANCE ET RESPONSABILITES
 
Tout élève régulièrement inscrit est confié à la responsabilité de l’Equipe éducative dès son arrivée à l’école et jusqu’à son départ, sauf lorsqu’une personne responsable l’accompagne sur la cour.
Par Equipe éducative, il faut entendre le corps enseignant en général (titulaires, maîtres spéciaux, directeur), le préposé à la sécurité aux abords de l’école et les gardiennes de l’ASBL Pirouline.
 
Les surveillances du matin et du soir sont assurées par les gardiennes et par les enseignants. (Voir aussi « Horaire des garderies ».)
Les surveillances de midi sont gratuites et assurées par le personnel désigné ; deux responsables minimum.
 
Il est à noter que les élèves qui quittent l’école pour dîner à domicile doivent revenir au plus tard à 13 h, soit cinq minutes avant la reprise des cours, et sont à nouveau sous notre responsabilité dès leur retour dans la cour.
 
 
  1. ENTREES ET SORTIES
 
·         Tout élève doit être présent à l’école au plus tard cinq minutes avant le début ou la reprise des cours. Toute arrivée tardive devra faire l’objet d’une note signée d’une personne responsable de l’enfant. A défaut, le retard sera signalé à la personne responsable via le journal de classe dans un premier temps, par courrier en cas d’absence de réponse.
·         L’accès des cours et locaux scolaires est formellement interdit à toute personne étrangère au service en dehors des heures normales de surveillances. Vous êtes donc priés de prévenir la direction ou un instituteur si vous désirez déroger à cette règle.
·         Les Marronniers : Lors des sorties en fin de journée, un rang est organisé jusqu’à la grille.
·         La traversée de la rue devant l’école est sécurisée par l’agent habilité, avant et après les cours.
·         Les parents qui reprennent leur(s) enfant(s) à l’heure de la sortie attendront donc l’ouverture des grilles et le passage du rang pour reprendre leur(s) enfant(s).
Nous vous prions instamment de ne pas attendre votre enfant à la porte de la classe, ni dans le couloir.
·         Si, pour une raison médicale, d’organisation familiale ou tout autre motif légitime un enfant devait quitter l’école avant la fin des cours, nous souhaitons qu’il soit repris par une personne responsable. Nous devons en être avertis par écrit. Si l’enfant doit quitter l’école sans être accompagné, une instruction manuscrite doit nous parvenir en temps utile ; de préférence confirmée de vive voix. Un suivi logopédique notamment peut occasionnellement faire l’objet d’une dérogation à l’obligation scolaire (circulaire n° 55 du 26 avril 2001). En aucun cas il ne peut être proposé ou imposé durant les heures de cours par et à l’école sans dérogation en bonne et due forme (Annexe 55/02).


3.       ABSENCES  (Pour les enfants soumis à l’obligation scolaire)
 
·         Toute absence doit être légalement justifiée.
·         Absence d’un jour : justification écrite et signée par le responsable de l’enfant (De préférence sur papier libre hors journal de classe).
·         Absence de plus d’un jour : certificat médical.
·         Un certificat ou une excuse écrite ne sont toutefois valables que s’ils sont datés et si le motif invoqué est réel et légitime.
·         Toute maladie contagieuse est signalée au plus vite.
·         Tout départ avant la fin des cours et toute arrivée tardive font également l’objet d’une notification manuscrite.
·         Exemptions particulières (éducation physique, natation) :
    1. Pour dispense : certificat médical
    2. Pour exemption occasionnelle et justifiée : demande écrite
·         Une dispense n’est pas une absence : tout élève dispensé ou excusé doit être présent à l’école (en vertu de la loi sur l’obligation scolaire).

 
  1. ASSURANCES –ACCIDENTS
 
L’école communale de Seneffe est couverte par la compagnie d’assurance Ethias Assurance sous le n° de contrat 45252220 pour tout accident survenant à l’un de ses élèves pendant le temps scolaire (précisé à l’horaire) ainsi que durant les excursions et activités extérieures (en ce compris les classes de dépaysement).
·         Lors d’un accident scolaire, les parents (ou responsables légaux) sont tenus de se conformer aux directives jointes au formulaire de déclaration.
·         Dans tous les cas, celui-ci sera complété dans les 48 heures.

Zone de Texte: La compagnie d’assurance avise ses ayants droit de ce qui suit :
AVIS AUX PARENTS-TRES IMPORTANT : 
La compagnie d'assurances se réserve toujours le droit d'accepter ou de refuser d'intervenir dans un sinistre.  De toute façon, il est obligatoire pour qu'une intervention soit envisagée que vous nous adressiez le formulaire remis par l’école dûment complété et signé, en vous conformant scrupuleusement aux formalités définies ci-après:
•	Vous réglez vous-mêmes les notes de frais qui vous sont présentées par le médecin, la clinique, le pharmacien, …
•	Vous soumettez ces notes à la mutuelle et vous lui demandez de remplir la partie prévue du document.
•	Si vous n'avez pas de mutuelle ou si celle-ci refuse d'intervenir, veuillez contacter la compagnie d’assurance.
Enfin, pour les frais repris à la partie (3), il est nécessaire de joindre LES PIECES JUSTIFICATIVES ORIGINALES (pas de photocopies).
  1. OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES
 
·         Signaler tout changement intéressant la tenue du dossier de l’élève (déménagement, composition de ménage, téléphone, etc.).
·         Les changements de responsabilité légale, de garde et de situation familiale en général doivent être signalés au directeur. Tout document utile sera présenté pour photocopie et archive. En aucune manière ces documents ne seront divulgués en dehors des obligations légales et des besoins du service, sauf consentement explicite de la ou des personnes responsables.
 
 
  1. JOURNAL DE CLASSE
 
·         Il s’agit d’un document officiel !
·         Il constitue un lien entre l’école et la famille. Il est souhaitable de le viser quotidiennement et de veiller à ce qu’il soit tenu avec la plus grande rigueur et le plus grand soin. La farde de communication ou le carnet d’avis également.
 
 
  1. COMPORTEMENT
 
·         L’élève doit obéissance et respect au personnel. Partout et à tout moment, il doit avoir une attitude convenable et un langage correct.
·         D’autre part, il ne peut porter atteinte à l’intégrité physique, psychique et morale d’un membre du personnel ou d’un condisciple.
·         Il est également tenu de respecter tout ce qui est mis à sa disposition ( matériel, mobilier, locaux, ...)
·         Des sanctions légales sont prévues en cas d’infraction :
 
a)       La réprimande
b)       L’obligation de réparer le tort causé (dans la mesure des possibilités de l’élève et du bon sens)
c)       Le rappel à l’ordre par une note au journal de classe
d)       Un travail écrit utile
e)       Une retenue surveillée
f)        L’exclusion temporaire ou définitive prononcée par le Collège des Bourgmestre et Echevins.
 
Par conviction et principe, nous nous conformons aux règles édictées dans les établissements de la Fédération Wallonie-Bruxelles (dont références : A.Gt 12-01-1999 ; M.B. 24-03-1999). Le texte encadré ci-dessous en reprend l’essentiel. Il vous est disponible sur simple demande.
 
Zone de Texte: Article 5. - Tout élève, y compris l'élève libre, est tenu de respecter les dispositions des règlements en vigueur dans l'établissement dans lequel il est inscrit.
Les parents sont tenus au même respect pour les dispositions qui impliquent leur responsabilité.
Article 6. - Les sanctions disciplinaires prononcées à l'encontre d'un élève ne peuvent pas être prises en compte dans l'évaluation des compétences. Dans chaque établissement et pour chacun des niveaux d'enseignement, le bulletin est conçu de telle sorte que les élèves, les parents et les enseignants distinguent sans ambiguïté d'une part l'évaluation des compétences disciplinaires et transversales et d'autre part l'évaluation du comportement social et personnel établissant ainsi une séparation nette entre ces deux ordres d'exigence scolaire.
Article 7. - Dans le respect des dispositions du règlement d'ordre intérieur, les élèves sont susceptibles de se voir appliquer une sanction disciplinaire notamment pour tout acte, comportement ou abstention répréhensibles commis non seulement dans l'enceinte de l'établissement mais aussi hors de l'établissement si les faits reprochés ont une incidence directe sur la bonne marche de l'établissement. 
Article 8. - Toute sanction disciplinaire est proportionnée à la gravité des faits et à leurs antécédents éventuels. L'élève qui, après avoir été entendu par le chef d'établissement ou son représentant, refuse d'exécuter la sanction est passible de la sanction suivante dans l'ordre de gravité fixé à l'article 9.









Il est bon de noter que, de prime abord, nous – en tant qu’Equipe éducative – veillons à ce qu’aucune sanction n’aille
plus loin que la réprimande et la réparation immédiate du tort causé. Nous favorisons toujours la discussion constructive – et, partant, éducative – plutôt que la punition exogène. Mais un règlement se doit de prévoir certaines exceptions comme une école se doit de protéger tous et chacun de ses participants.

 
Zone de Texte: Article 9. - Les sanctions disciplinaires qui peuvent être prononcées à l'égard des élèves sont les suivantes :
1° le rappel à l'ordre par une note au journal de classe à faire signer pour le lendemain par les parents ou l'élève majeur;
2° la retenue à l'établissement, en dehors du cadre de la journée scolaire, sous la surveillance d'un membre du personnel;
3° l'exclusion temporaire d'un cours ou de tous les cours d'un même enseignant dans le respect des dispositions de l'article 86 alinéas 2 et 3 du décret; l'élève reste à l'établissement sous la surveillance d'un membre du personnel;
4° l'exclusion temporaire de tous les cours dans le respect des dispositions de l'article 86 alinéas 2 et 3 du décret;
5° l'exclusion définitive de l'établissement dans le respect des dispositions des articles 81, 82, 85 et 86 du décret. Une notification écrite est adressée, s'il échet, à l'Administrateur de l'internat où l'élève est inscrit.
En cas d'exclusion temporaire, l'élève est tenu de mettre ses documents scolaires en ordre et l'école veille à ce que l'élève soit mis en situation de satisfaire à cette exigence.
Article 11. - Le rappel à l'ordre est prononcé par tout membre du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation. Il peut être accompagné de tâches supplémentaires qui font l'objet d'une évaluation par le membre du personnel qui prononce la sanction. Si l'évaluation n'est pas satisfaisante, le chef d'établissement peut imposer une nouvelle tâche.
Article 12. - Les sanctions prévues à l'article 9, 2°, 3° et 4°, sont prononcées par le chef d'établissement ou son délégué après avoir préalablement entendu l'élève. Les sanctions et la motivation qui les fonde sont communiquées à l'élève, à ses parents par la voie du journal de classe ou par un autre moyen jugé plus approprié. La note au journal de classe doit être signée pour le lendemain par les parents ou l'élève majeur. L'élève doit toujours être en mesure de présenter son journal de classe au membre du personnel qui le réclame.
Les sanctions visées à l'alinéa précédent sont accompagnées de tâches supplémentaires qui font l'objet d'une évaluation par le membre du personnel que le chef d'établissement ou son délégué désigne. Si l'évaluation n'est pas satisfaisante, le chef d'établissement peut imposer une nouvelle tâche.
Article 13. - Les tâches supplémentaires visées aux articles 11 et 12 et, en particulier, celles qui accompagnent la retenue à l'établissement, doivent chaque fois que possible consister en la réparation des torts causés à la victime ou en un travail d'intérêt général qui place l'élève dans une situation de responsabilisation par rapport à l'acte, au comportement ou à l'abstention répréhensibles qui sont à l'origine de la sanction. Elles peuvent aussi prendre la forme d'un travail pédagogique.
Les tâches supplémentaires à caractère pédagogique imposées à l'élève en complément des sanctions disciplinaires ne peuvent faire l'objet d'une évaluation sommative. Leur évaluation ne pourra influencer le cours des délibérations et, en outre, elles ne consisteront jamais en tâches répétitives et vides de sens.
Faits graves commis par un élève. (Extrait de la CIRCULAIRE N° 2513 DU 23/10/2008)
 
Les dispositions suivantes doivent être insérées dans le règlement d’ordre intérieur de tous les établissements scolaires :
« Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :
                         
                        1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
 
- tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
- le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
- le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
- tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
 
                        2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
 
- la détention ou l’usage d’une arme.
 
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.»
 
 
  1. VACANCES ET CONGES
 
            Voir document « Congés et dates à retenir ».
 
  1. EDUCATION PHYSIQUE
 
·         Equipement : un short, un T-shirt, des chaussures de sport pour la gymnastique ; un maillot de bain, un bonnet et un essuie pour la piscine.
·         L’école n’a aucune responsabilité dans la perte, le bris, la détérioration, le vol, … de tout objet de valeur (montre, bracelet, etc.).
 
 
  1. ACTIVITES EXTERIEURES
 
·         Excursions, visites, sorties culturelles
 
Ces activités s’inscrivent dans le travail de la classe. Aussi veillons-nous à ce qu’elles n’occasionnent pas de frais excessifs. La participation financière des parents est réduite grâce aux facilités accordées par la Commune de Seneffe à toutes les écoles de l’entité et à l’intervention de la caisse du Comité scolaire.
 
·         Classes de découverte et de dépaysement
 
Tous les détails vous seront communiqués rapidement.
·         Elles concernent les enfants de la 3ème maternelle (voire dès la 1ère maternelle) à la 6ème primaire.
·         Si vous éprouvez des difficultés financières, veuillez contacter Madame Chantal Dupont (classe de 3ème maternelle) pour Les Marronniers ou Monsieur Michel Fils (classe de 5ème – 6ème primaires) pour Sport éduc’.
 
 
  1. EVALUATIONS ET CONTRÔLES
 
·         Chaque titulaire évalue régulièrement les progrès des élèves par des contrôles. Ils ont essentiellement un but formatif : il s’agit d’informer les parents, le titulaire mais surtout l’élève lui-même des apprentissages réalisés et de ceux qui doivent l’être.
·         Des évaluations sommatives sont prévues en fin de modules d’apprentissages ou lorsqu’une matière importante a été vue. En sciences et en langues modernes, les évaluations sont généralement formatives et ne sont pas traduites en points obtenus.
·         Une évaluation certificative sera faite en fin de 2ème et 6ème années primaires. Il s’agit d’épreuves externes à l’établissement qui ne sont donc pas composées par les titulaires.
·         L’épreuve externe commune de fin de 6ème permet l’obtention du Certificat d’Etudes de Base, reconnu par tous les établissements secondaires officiels ou libres subventionnés.
·         Les bulletins sont des documents officiels qui doivent être maintenus en bon état. Après chaque période (généralement en fin de trimestre), le bulletin sera transmis pour consultation et avis aux personnes responsables. En cas de séparation des parents, nous espérons que la personne recevant le bulletin le transmettra (ou une copie, réalisable gratuitement à l’école) à l’autre ayant droit. Après un temps raisonnable, le bulletin sera rendu signé et éventuellement annoté à l’endroit prévu (« Commentaires des parents ») par la ou les personnes responsables ; au plus tard quinze jours après délivrance.
 
 
  1. CHANGEMENT D’ECOLE
 
Conformément à la circulaire organisant l’enseignement maternel et primaire ordinaire, un élève ne peut changer d’école ou d’implantation à comptage séparé au sein d’un cycle de l’enseignement primaire.
 
C’est-à-dire que le changement est libre en cours d’enseignement maternel ainsi que lors de la première entrée en 1ère primaire, en 3ème primaire et en 5ème primaire.
 
Deux types de motifs peuvent toutefois être évoqués pour autoriser un changement d’école à tout moment :
Ø      ceux qui sont expressément et limitativement énumérés par le décret « Missions » (déménagement, séparation, perte d’emploi, etc.) ;
Ø      ceux qui relèvent du cas de force majeure ou de la nécessité absolue.
 
Un dossier de changement d’école doit être établi. Les documents sont à demander auprès de la direction.
 
 
  1. REUNIONS
Des réunions de parents sont organisées selon trois modes :
·         En début d’année scolaire, pour informer du fonctionnement général et particulier de l’école communale de Seneffe, des modalités de fonctionnement du Conseil de participation et du Comité scolaire.
·         Après chaque bulletin, par les titulaires, individuellement, pour informer des progrès et difficultés de chaque enfant.
·         Par classe ou groupes concernés, pour informer des méthodes pédagogiques, des activités particulières (telles que les classes de découvertes ou visites culturelles), des projets extrascolaires encadrés par des titulaires, etc.
 
Ces réunions sont vivement conseillées. Le meilleur développement d’un enfant passe par l’implication de son entourage dans son travail d’écolier et par la valorisation quotidienne de celui-ci. Nous ne pourrions trop vous recommander de participer à cette vie de l’école qui amène un bénéfice direct à votre enfant et indirect à tous par la motivation et la connivence avec les enseignants.
 
  1. RESEAUX SOCIAUX
Les réseaux sociaux en outils y afférant, tels que Facebook, Twitter ou MSN ne sont légalement pas accessibles aux enfants de moins de 14 ans. Dans le cadre de l’école, ils sont donc formellement interdits.
Dès lors, leur accès ne peut être compris que sous la seule responsabilité des parents ou responsables légaux. Les propos tenus, qui de quelque façon que ce soit nous seraient donnés à connaître, s’ils revêtent un caractère diffamatoire, xénophobe, discriminatoire ou plus généralement insultant envers l’école et/ou ses acteurs (en ce compris enseignants et élèves) feront systématiquement l’objet d’une plainte, voire d’une action en justice.
Nous ne saurions trop vous conseiller de ne pas laisser vos enfants mal user de ces outils sociaux de communication.