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C. C. du 05/09/05

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAL DU 05 SEPTEMBRE 2005.

 
 
Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre ouvre la séance à 20 heures 30’.
 
Sont présents avec lui :                                                                                                 
 
MM. Yvon de Valériola, Hugues Hainaut, René Scholtus, Alain Bartholomeeusen, échevins.
 
MM. Gérard Debouche, Hilaire Brohée, Michel Roland, Bénédicte Poll, Arthur Duhoux,   Jacqueline Sencie-Vanderstickelen, Dominique Stalmans-Janssens, Caroline Michaux, Rosa-Maria Ranica, Ida Gambirasio-Storelli, Hacer Iskender, conseillers
 
Mme Nicole Verstuyft , Secrétaire Communale.
 
Sont excusés :
 
Mr  G. De Laever, Echevin.
Mrs J. Jacques, M. Dumoulin, J-M Philippe, B. Coessens, Conseillers.
 
Monsieur le Bourgmestre demande aux conseillers de bien vouloir ajouter en urgence à l’ordre du jour du Conseil Communal les points suivants :
 

Séance publique

Point 18.         Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de
                        passation des marchés pour :
 
                        x. l’acquisition de mobilier scolaire.
                           
Point 22.         Approbation des cahiers spéciaux des charges relatifs à des marchés de
                        services à passer pour l’étude des techniques spéciales.
 
a. travaux de reconstruction de l’école Bohy à Arquennes.
b. travaux d’extension de l’école Bon Conseil à Arquennes.
c. travaux d’extension de l’école rue Ferrer à Familleureux.
                       
L’urgence est acceptée à l’unanimité.
 
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2005. (NV)
 
Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.
  
A l’unanimité,
 
Approuve le procès-verbal de la séance du 11 juillet 2005.

2. AVIS SUR LA MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 – EXERCICE 2004 DE LA FABRIQUE D’EGLISE SAINTE ALDEGONDE A FELUY. (DG)
 
Rapporteur : Monsieur Hugues Hainaut, Echevin.
 
A l’unanimité,
 
Approuve la modification budgétaire n° 1  pour l’année 2004 de la Fabrique d’Eglise  Sainte Aldegonde à Feluy aux montants suivants :
 


D’après budget initial

Augmentation ou diminution des crédits
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Nouveau résultat
Recettes

30.675,67

-466,10

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30.209,57
Dépenses

30.675,67

-466,10

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30.209,57
Solde

0

0

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