1. |
Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2004. |
2. |
Avis sur le compte pour l’exercice 2003 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy. |
3. |
Avis sur la modification budgétaire au budget de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes pour l’exercice 2004. |
4. |
Avis sur le budget pour l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles. |
5. |
Approbation du compte pour l’exercice 2002 de l’ASBL « Centre Communal Omnisports ». |
6. |
Approbation de l’avenant au contrat de concession du centre sportif d’Arquennes à conclure entre la Commune et l’ASBL « Centre Communal Omnisports » pour la gestion du centre. |
7. |
Approbation du compte pour l’exercice 2003 du CPAS. |
8. |
Approbation des modifications budgétaires n° 4 – Service Ordinaire et n° 5 – Service Extraordinaire au budget du CPAS pour l’exercice 2004. |
9. |
Modification du règlement communal relatif à la redevance sur la délivrance des vignettes immondices : approbation. |
10. |
Déclassement d’un véhicule du service des travaux suite à un accident de roulage. |
11. |
Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché pour : |
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a. |
l’acquisition d’un photocopieur pour le secré- tariat. |
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b. |
l’achat d’un véhicule utilitaire pour le service des travaux. |
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c. |
l’achat d’une nouvelle hydrocureuse pour le service des travaux. |
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d. |
le remplacement du module de jeux pour enfants à l’école communale Bohy à Arquennes. |
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e. |
les travaux de remplacement des menuiseries extérieures du Centre Sportif d’Arquennes. |
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f. |
les travaux d’aménagement dans le cadre du Pré-RAVeL – Phase III – entre Seneffe et Arquennes. |
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g. |
le remplacement des toitures et zingueries de la Chapelle Notre Dame de Bon Secours. |
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h. |
la rénovation du centre de Feluy – pavage des ruelles. |
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i. |
divers travaux d’aménagement de la voirie communale. |
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j. |
les travaux de reconstruction du mur du cime- tière d’Arquennes. |
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k. |
les travaux d’aménagement de sécurité. |
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l. |
divers travaux d’aménagement des trottoirs et accotement. |
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m. |
l’acquisition d’imprimantes pour les services administratifs et les écoles. |
12. |
Approbation du cahier spécial des charges de marché de services, de la convention y annexée et choix du mode de passation du marché pour la démolition de l’ancienne école communale rue des Mésanges à Familleureux. |
13. |
Approbation du cahier spécial des charges, de la con- vention et choix du mode de passation du marché relatifs à la mission de coordination sécurité/santé pour la démolition de l’ancienne école communale de la rue des Mésanges à Familleureux. |
14. |
Ratification des décisions du Collège Echevinal décidant de : |
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a. |
la rénovation de l’installation de chauffage de l’Eglise de Petit-Roeulx-lez-Nivelles. |
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b. |
la pose d’un faux-plafond résistant au feu et d’une porte coupe-feu à l’Eglise de Petit-Roeulx-lez-Nivelles. |
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c. |
le remplacement de la tente solaire de la Maison communale d’Accueil de la Petite Enfance à Feluy. |
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d. |
le déclassement du véhicule Renault Express du service des travaux. |
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e. |
l’achat de deux armoires pour différents bâtiments communaux. |
15. |
Ratification de la délibération du Collège Echevinal approuvant l’avenant n° 3 aux travaux d’amélioration de la Place de Petit-Roeulx et la rue Mansart. |
16. |
Revitalisation de centre urbain – opération du quartier dit « Grand Place d’Arquennes » : approba- tion de la convention 2004. |
17. |
Prolongation du délai d’exécution des travaux de rénovation de l’ancienne maison communale d’Arquennes. |
18. |
Rénovation urbaine : travaux d’aménagement de la Place Alcantara : approbation du projet rectifié. |
19. |
Travaux d’extension de l’école de Feluy : approbation de l’avant-projet. |
20. |
Travaux d’assainissement et en partie d’égouttage des hameaux « Péruwelz, St Georges, la Tourette », la chaussée de Familleureux (partie) et du chemin de Bon Secours – construction d’une station d’épuration de 200EH : approbation du projet. |
21. |
Arrêt d’une ordonnance de police réglementant la circulation dans diverses rues de l’Entité. |
22. |
Approbation du programme triennal 2004-2005-2006. |
23. |
Tourisme fluvial – Port de plaisance de Seneffe : construction d’une capitainerie - réalisation du dossier en deux phases. |
24. |
Pré-RAVeL – ligne 141 : approbation de la conven- tion de partenariat entre le MET et la Commune de Seneffe. |
25. |
Approbation de l’avenant n° 1 aux travaux d’exten- sion de la crèche de Seneffe. |
26. |
Phasing-out – 3ème appel – objectif 1 – Hainaut – Assainissement et désaffectation des friches industrielles –site de la Brasserie Gheens à Familleureux : approbation du projet de convention de maîtrise d’ouvrage déléguée. |
27. |
Avis sur l’avant-projet de PASH de la Sambre. |
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