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C. C. du 13/09/04

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2004.
2. Avis sur le compte pour l’exercice 2003 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy.
3. Avis sur la modification budgétaire au budget de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes pour l’exercice 2004.
4. Avis sur le budget pour l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
5. Approbation du compte pour l’exercice 2002 de l’ASBL « Centre Communal Omnisports ».
6. Approbation de l’avenant au contrat de concession du centre sportif d’Arquennes à conclure entre la Commune et l’ASBL « Centre Communal Omnisports » pour la gestion du centre.
7. Approbation du compte pour l’exercice 2003 du CPAS.
8. Approbation des modifications budgétaires n° 4 – Service Ordinaire et n° 5 – Service Extraordinaire au budget du CPAS pour l’exercice 2004.
9. Modification du règlement communal relatif à la redevance sur la délivrance des vignettes immondices : approbation.
10. Déclassement d’un véhicule du service des travaux suite à un accident de roulage.
11. Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché pour :
  a. l’acquisition d’un photocopieur pour le secré- tariat.
  b. l’achat d’un véhicule utilitaire pour le service des travaux.
  c. l’achat d’une nouvelle hydrocureuse pour le service des travaux.
  d. le remplacement du module de jeux pour enfants à l’école communale Bohy à Arquennes.
  e. les travaux de remplacement des menuiseries extérieures du Centre Sportif d’Arquennes.
  f. les travaux d’aménagement dans le cadre du Pré-RAVeL – Phase III – entre Seneffe et Arquennes.
  g. le remplacement des toitures et zingueries de la Chapelle Notre Dame de Bon Secours.
  h. la rénovation du centre de Feluy – pavage des ruelles.
  i. divers travaux d’aménagement de la voirie communale.
  j. les travaux de reconstruction du mur du cime- tière d’Arquennes.
  k. les travaux d’aménagement de sécurité.
  l. divers travaux d’aménagement des trottoirs et accotement.
  m. l’acquisition d’imprimantes pour les services administratifs et les écoles.
12. Approbation du cahier spécial des charges de marché de services, de la convention y annexée et choix du mode de passation du marché pour la démolition de l’ancienne école communale rue des Mésanges à Familleureux.
13. Approbation du cahier spécial des charges, de la con- vention et choix du mode de passation du marché relatifs à la mission de coordination sécurité/santé pour la démolition de l’ancienne école communale de la rue des Mésanges à Familleureux.
14. Ratification des décisions du Collège Echevinal décidant de :
  a. la rénovation de l’installation de chauffage de l’Eglise de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
  b. la pose d’un faux-plafond résistant au feu et d’une porte coupe-feu à l’Eglise de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
  c. le remplacement de la tente solaire de la Maison communale d’Accueil de la Petite Enfance à Feluy.
  d. le déclassement du véhicule Renault Express du service des travaux.
  e. l’achat de deux armoires pour différents bâtiments communaux.
15. Ratification de la délibération du Collège Echevinal approuvant l’avenant n° 3 aux travaux d’amélioration de la Place de Petit-Roeulx et la rue Mansart.
16. Revitalisation de centre urbain – opération du quartier dit « Grand Place d’Arquennes » : approba- tion de la convention 2004.
17. Prolongation du délai d’exécution des travaux de rénovation de l’ancienne maison communale d’Arquennes.
18. Rénovation urbaine : travaux d’aménagement de la Place Alcantara : approbation du projet rectifié.
19. Travaux d’extension de l’école de Feluy : approbation de l’avant-projet.
20. Travaux d’assainissement et en partie d’égouttage des hameaux « Péruwelz, St Georges, la Tourette », la chaussée de Familleureux (partie) et du chemin de Bon Secours – construction d’une station d’épuration de 200EH : approbation du projet.
21. Arrêt d’une ordonnance de police réglementant la circulation dans diverses rues de l’Entité.
22. Approbation du programme triennal 2004-2005-2006.
23. Tourisme fluvial – Port de plaisance de Seneffe : construction d’une capitainerie - réalisation du dossier en deux phases.
24. Pré-RAVeL – ligne 141 : approbation de la conven- tion de partenariat entre le MET et la Commune de Seneffe.
25. Approbation de l’avenant n° 1 aux travaux d’exten- sion de la crèche de Seneffe.
26. Phasing-out – 3ème appel – objectif 1 – Hainaut – Assainissement et désaffectation des friches industrielles –site de la Brasserie Gheens à Familleureux : approbation du projet de convention de maîtrise d’ouvrage déléguée.
27. Avis sur l’avant-projet de PASH de la Sambre.