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C. C. du 06/12/04

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 novembre 2004.
2. Avis sur les modifications budgétaires n° 2 au budget pour l’exercice 2004 des Fabriques d’Eglise du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes et Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
3. Avis sur le budget pour l’exercice 2005 des Fabriques d’Eglise du Sacré Cœur à Bois des Nauwes et Sainte Aldegonde à Feluy.
4. Approbation de la modification budgétaire n° 8 au budget du CPAS – service ordinaire.
5. Placement de trésorerie à plus d’un an sur un compte bancaire : analyse du marché et choix du placement à terme – décision.
6. Réaffectation de soldes d’emprunts
7. Vote d’un douzième provisoire pour le paiement des dépenses obligatoires 2005.
8. Approbation du cahier spécial des charges relatif à l’assurance collective de retraite et de survie à charge de la Commune.
9. Raccordement des eaux épurées et des eaux des toitures de l’école foot fondamental : approbation de la convention d’occupation du domaine public accordée par la Direction des voies hydrauliques.
10. Ancienne maison communale d’Arquennes : approbation des devis pour :
  a. le placement d’un raccordement par la SWDE.
  b. la suppression du raccordement gaz.
  c. les nouveaux raccordements gaz et électricité.
11. Approbation du décompte final des travaux d’aménagement de la Place de Petit-Roeulx et de la rue Mansart.
12. Ratification de la décision du Collège échevinal décidant des travaux à réaliser rue de Scrawelle et Chemin de la Terre Pelée suite inondations.
13. Ratification de la décision du Collège échevinal désignant l’adjudicataire pour les travaux d’amélioration du système anti-intrusion à réaliser à la crèche de Seneffe.
14. Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché pour :
  a. l’acquisition de deux véhicules utilitaires pour le service des travaux.
  b. l’achat de mobilier divers pour les festivités.
  c. l’achat de trois pavillons préfabriqués d’occasion pour l’école d’Arquennes.
  d. l’acquisition de mobilier scolaire.
  e. l’achat de deux réfrigérateurs pour les écoles communales de Familleureux et de Seneffe.
  f. l’acquisition de 2 copieurs multi-fonctions pour la bibliothèque de Feluy et de Seneffe.
15. Extension au contrat de location du copieur/imprimante du service des travaux. Approbation de l’offre pour l’installation d’un finisseur.
16. Autorisation à donner au Collège échevinal d’ester en Justice dans un dossier d’infraction commise en matière d’urbanisme.
17. Approbation de points à l’ordre du jour des assemblées générales des Intercommunales auxquelles la Commune de Seneffe est affiliée.
18. Approbation du rapport d’évaluation des actions menées dans le Plan de Prévention de Proximité.
19. Approbation des statuts de l’asbl « Comité de Rivière de la Senne ».
20. Acquisition d’une œuvre d’art – Décision.