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C. C. du 3/05/04

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 avril 2004.
2. Approbation des statuts modifiés de l’ASBL « Centre Communal Omnisports » en vue de la création d’un Centre Sportif Local.
3. Implantation d’une antenne relais Mobistar au Snef FC à Seneffe : approbation du contrat de location.
4. Adoption d’un plan d’alignement pour l’avenue de Profondrieu : approbation provisoire.
5. Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe : approbation du Cahier spécial des charges de service et du contrat d’honoraires y annexé en vue de la désignation d’un auteur de projet pour l’étude des travaux d’aménagement du parvis.
6. Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-Lez-Nivelles : approbation du cahier spécial des charges et de la convention relatifs à la mission de coordination sécurité/santé.
7. Tourisme fluvial – Port de plaisance de Seneffe – Construction d’une capitainerie : approbation des plans et de l’estimation du coût réactualisée.
8. Financement de l’égouttage prioritaire : approbation de l’avenant n° 2 au contrat d’agglomération pour les travaux d’égouttage de la :
  • Grand’Rue de Feluy
  • programme triennal 2004-2006 - année 2005
  • rue du Viaduc
  • programme triennal 2004-2006 : année 2006
9. Travaux d’aménagement de la place de Petit-Roeulx Lez-Nivelles et de la rue Mansart : approbation de l’avenant modificatif n° 2
10. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix de mode de passation des marchés relatifs :
  a. aux travaux de construction d’un préau à l’école communale de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
  b. à l’achat de 2 radars préventifs.
  c. à l’acquisition de 2 serveurs informatiques.
11. Curage du ruisseau du Gratis – Travaux de terrassements et de mise en centre d’enfouissement technique des produits du curage du bief situé sur le cours d’eau « Le Gratis » en amont du château de Feluy : application de l’article 249 de la loi communale dans le cadre de l’exécution de ce marché.
12. Approbation des comptes pour l’exercice 2003 des Fabriques d’Eglise :
  a. de la Sainte Vierge à Arquennes.
  b. du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes.
  c. Saint Cyr et Julitte à Seneffe.
  d. Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
13. Plan de Prévention de Proximité : approbation du document d’identification 2004.
14. Désaffiliation de la Commune de Seneffe à la SCRL Notre Maison suite fusion des sociétés de logement de service public locatives.
15. Facture de carburants 2003 : ratification de la décision du Collège échevinal de faire application de l’art. 249 de la Loi Communale pour pourvoir au paiement des sommes restant dues au fournisseur.
16. Modification du statut pécuniaire du personnel communal.