Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document

C. C. du 5/04/04

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er mars 2004.
2. Clôture de la liquidation de l'ASBL " Centre de L'Eau " - Paiement des impayés et des frais de liquidation.
3. SWDE : travaux de remplacement d'une canalisation d'eau à la Chaussée de Nivelles et à l'avenue de Grand Peine à Arquennes.
4. Arrêt d'une ordonnance de police réglementant la circulation routière à divers endroits de l'entité.
5. Travaux d'assainissement et en partie d'égouttage des hameaux Péruwelz, Saint Georges, La Tourette, la Chaussée de Familleureux (partie) et du Chemin de Bon Secours :
  a. Etablissement des plans et négociations des emprises.
  b. Désignation du coordinateur sécurité/santé phase réalisation.
6. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés relatifs :
  a. aux travaux d'aménagement du Pré-RAVel.
  b. à l'équipement de la salle culturelle de Seneffe :
  • achat de mobilier
  • achat de praticables
  • installation d'une cuisine et d'un bar
  c. aux travaux de transformation de l'école communale de Feluy.
  d. à l'acquisition d'accessoires de voirie.
  e. à la restauration de la façade et aux travaux de peintures extérieures de la Maison Communale de Seneffe.
  f. à la gestion technique des clefs des bâtiments communaux.
  g. aux travaux de terrassements, de transport et de mise en centre d'enfouissement technique des produits de curage du bief situé sur le cours d'eau " Le Gratis " en amont de l'étang du château de Feluy.
  h. à l'amélioration du système anti-intrusions de la crèche de Seneffe.
  i. à l'achat de bacs à fleurs à placer dans le centre de Familleureux.
  j. à l'acquisition de matériel informatique pour le service enseignement et les écoles.
  k. à l'acquisition d'appareils photographiques numériques.
  l. à l'aménagement et l'achat de mobilier pour le service du Temps Choisi
  m. à l'achat de matériel informatique pour le service du Temps Choisi
7. Travaux de réparation des revêtements de sol de la salle de gymnastique du centre sportif.
8. Acquisition d'un godet pour la chargeuse - pelleteuse du service des travaux.
9. Château d'Alcantara : travaux de remplacement des zingueries, de réparations et de peintures des boiseries, de réparations en recherche de la toiture - Approbation du Cahier Spécial des Charges, choix du mode de passation du marché et application de l'article 249 de la loi communale.
10. Travaux de prolongement d'un mur en moëllons à la rue Saint Georges.
11. Ratification de la délibération du Collège échevinal désignant la firme pour le placement de silencieux sur les gaines de pulsion et d'extraction du groupe de ventilation de la salle de Seneffe.
12. Approbation du contrat de coordination en matière de sécurité et de santé au stade projet et/ou réalisation du chantier pour :
  a. divers travaux à réaliser à la Maison Communale de Seneffe
  b. les travaux d'amélioration des rues de Luxensart et Cramat à Petit-Roeulx-lez-Nivelles
13. Approbation du Cahier Spécial des Charges et de Services et du contrat d'honoraires pour les travaux de réfection des toitures et des zingeries de l'église de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
14. Approbation du contrat d'honoraires à passer avec l'ingénieur-conseil chargé de la stabilité et des techniques spéciales pour les travaux à réaliser à l'école communale de la rue de Buisseret.
15. Préparation du chantier pour le début des travaux rue Victor Rousseau - Information.
16. Introduction d'une demande de subside " ZEN " spécifique à la salubrité publique auprès de la Région Wallonne suite à l'acquisition d'une hydrocureuse.
17. Remplacement des toitures de l'ancien presbytère de Feluy : Approbation des avis rectificatifs.
18. Ecole foot-fondamental : fourniture et pose d'une clôture soudée sur poteaux.
19. Modifications du statut administratif du personnel communal.
20. Modifications du statut pécuniaire du personnel communal.
21. Organisation d'un examen de recrutement D7 - accord de principe.
22. Organisation d'un examen de promotion de brigadier - Accord de principe.
23. Approbation du rapport financier pour l'année 2003 du Plan de Prévention de Proximité.