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C. C. du 7/06/04

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 mai 2004.
2. Avis sur les modifications budgétaires n° 1 au budget pour l'exercice 2004 des Fabriques d'Eglise :
  a. Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
  b. Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
3. Approbation du compte communal budgétaire - services ordinaire et extraordinaire, du bilan et du compte de résultats pour l'exercice 2003.
4. Acquisition de l'immeuble sis Cour de la Copenne, 8 à Arquennes - Décision définitive.
5. Accord sur la désaffectation de la cure d'Arquennes, Place Albert Ier.
6. Accord sur la désacralisation de la chapelle Bon Conseil à Arquennes.
7. Approbation du devis pour les travaux d'amélioration de l'éclairage public à la Place Alcantara à Arquennes.
8. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés pour :
  a. les travaux de curage du ruisseau de Renissart.
  b. l'achat de praticables pour la salle à usages multiples de Seneffe.
  c. l'installation d'une télé-surveillance.
9. Ratification de la décision du Collège échevinal désignant la firme pour :
  a. la réalisation d'un bardage à l'école communale de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
  b. la fourniture de tôles pour le remplacement de la couverture de la toiture du hangar à bateaux du Snef Yachting.
  c. la pose de garde-corps, aux fenêtres de l'extension de l'école communale de Familleureux.
  d. le remplacement du calorifuge de l'installation de chauffage à l'école communale d'Arquennes.
  e. l'achat d'un fax pour le secrétariat.
10. Fermeture du nouveau préau de l'école communale d'Arquennes :
  a. Ratification de la décision du Collège échevinal désignant l'auteur de projet pour cette mission complémentaire.
  b. approbation du cahier spécial des charges et de la convention relatifs à la mission de coordination sécurité/santé pour les chantiers temporaires ou mobiles.
11. Ratification de la décision du Collège échevinal de passer une convention de collaboration entre la Commune de Seneffe et le Centre Local pour la Promotion de la Santé.
12. Approbation de points de l'ordre du jour d'assemblées générales d'intercommunales wallonnes auxquelles la Commune de Seneffe est affiliée.
13. Création d'emplois d'instituteur(trice) maternel(le) aux écoles communales d'Arquennes et de Familleureux.
14. Déclaration de vacance d'emplois en vue de la désignation à titre définitif de personnel enseignant.