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C. C. du 8/11/04

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2004.
2. Avis sur la modification budgétaire n° 1 au budget de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Vierge à Arquennes.
3. Avis sur le budget pour l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Vierge à Arquennes.
4. Avis sur le budget pour l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Cyr et Julitte.
5. Approbation des comptes annuels pour les exercices 2002 et 2003 de l’ASBL « Centre Communal Omnisports » à Arquennes.
6. Approbation de la modification budgétaire n° 6 – service extraordinaire – au budget du CPAS pour l’exercice 2004.
7. Approbation de la modification budgétaire n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour l’exercice 2004.
8. Revitalisation du Centre Urbain de la Place de la Gare à Famileureux : expropriation d’extrême urgence pour cause d’utilité publique d’un bien – décision de principe.
9. . Ratification des décisions du Collège échevinal des 21.01.2003 et 14.10.2003 approuvant les devis relatifs aux travaux d’éclairage public de la rue du Sabotier à Seneffe.
10. Approbation du cahier spécial de services relatif à la réalisation de travaux de mesurage divers pour la poursuite de l’étude du projet d’aménagement de la Place Penne d’Agenais et choix du mode de passation du marché.
11. Modification du délai d’exécution des travaux divers d’aménagement de trottoirs et d’accotements dans l’entité.
12. Acquisition de l’immeuble sis au n° 19 rue de Chèvremont à 7181 Arquennes.
13. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés :
  les travaux de déplacement de l’autel et deux ambons à l’église de Seneffe.
  l’équipement de la cuisine de l’ancienne maison communale d’Arquennes.
  les aménagements intérieurs de la salle à usages multiples de Seneffe.
  la fourniture et l’installation de meubles de cuisine et d’électroménagers à la salle à usages multiples de Seneffe.
  l’acquisition d’un bus.
  les travaux de reconstruction du mur de la cure de Bois-des-Nauwes.
  les travaux de remplacement des faux-plafonds du couloir-vestiaire du centre sportif d’Arquennes.
  la mise en conformité de la résistance au feu de la chaufferie à l’église de Bois-des-Nauwes.
  la mise en conformité de la résistance au feu de la cage d’escaliers du service « Enseignement »
  10° les travaux de rénovation de l’installation électrique à l’église Saints Cyr et Julitte.
  11° les travaux de réparation du mur du cimetière de Feluy.
  12° l’acquisition de mobilier divers pour les festivités.
  13° l’achat d’un micro-ondes pour le réfectoire du personnel du service « Travaux ».
  14° l’achat d’un poste à souder semi-automatique portatif pour le service « Travaux ».
  15° l’aménagement d’une aire de jeux au Parc de la Cartonnerie.
  16° l’acquisition d’un container fermé pour le service « Travaux ».
  17° l’achat d’une armoire électronique de gestion et de sécurisation des clés pass pour le service « Travaux ».
  18° la fourniture de matériaux pour le placement de plaques en plexi-glass au balcon du centre sportif d’Arquennes.
  19° l’achat d’un accessoire « rabot de souches » pour tracteur pour le service « Travaux ».
  20° l’achat d’une tondeuse pour le service « Travaux »
  21° l’achat de deux souffleurs de feuilles pour le service « Travaux ».
  22° l’acquisition de mobilier pour le service « Communication ».
  23° l’achat d’un aspirateur industriel pour l’Administration Communale et d’un aspirateur plus traditionnel pour le service « Enseignement ».
  24° l’acquisition d’équipement et de mobilier pour la Maison Communale d’Accueil de l’Enfance.
  25° l’acquisition de mobilier pour compléter l’équipement du service « Jeunesse ».
  26° l’achat de petit matériel électrique pour les travaux d’aménagements intérieurs du dépôt communal rue de Tyberchamps.
  27° les travaux d’aménagements intérieurs du dépôt communal rue de Tyberchamps – peinture des ferronneries et des garde-corps.
  28° l’acquisition de matériel de bureau divers :
  • Lot I : deux vidéoprojecteurs.
  • Lot II : cinq fax laser
  • Lot III : combiné VHS-DVD
  29° l’acquisition d’ordinateurs portables et fixes pour divers services : lots I et II
  30° l’acquisition de mobilier pour l’espace citoyens de Seneffe.
  31° l’acquisition de matériel informatique pour le raccordement de la salle à usages multiples et de l’école de Seneffe au réseau informatique communal.
  32° la fourniture et la livraison des repas en liaison chaude dans les écoles de l’entité.
14. Travaux de désamiantage de l’école rue de Buisseret - ex Justice de Paix, salle d’audience :
  a. approbation du cahier spécial des charges de marché de services, de la convention d’honoraires et choix du mode de passation du marché.
  b. approbation du cahier spécial des charges relatif à la mission de coordination de sécurité et santé, de la convention et choix du mode de passation du marché.
15. Ratification de l’approbation par le Collège échevinal du Cahier Spécial des Charges relatif à l’acquisition de lits de repos pour l’école communale de Feluy.
16. Code Wallon du logement – ancrage communal –Modification du Programme triennal 2004-2006 en matière de logement.
17. Reconduction de la convention entre la Commune de Seneffe et le Centre Culturel Régional du Centre pour l’année 2004.
18. Modification du statut administratif du personnel communal : congé de maternité.
19. Modification du statut pécuniaire du personnel communal :
  • augmentation des échelles de traitement.
  • fixation du pourcentage d’augmentation du pécule de vacances pour 2005.
20. Création du cadre contractuel pour les bibliothécaires