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C.C. du 05/09/05

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2005.
2. Avis sur la modification budgétaire n°1 – exercice 2004 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy.
3. Avis sur le compte pour l’année 2004 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy.
4. Avis sur la modification budgétaire n°1 – exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
5. Avis sur le budget pour l’année 2006 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
6. Avis sur le budget pour l’année 2006 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes.
7. Avis sur le budget pour l’année 2006 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
8. Approbation du compte annuel du CPAS pour l’exercice 2004.
9. Abrogation de l’ordonnance de police de Conseil Communal du 09 mai 2005 relative au stationnement pour handicapé face au n°193 de la Chaussée de Mons à Seneffe.
10. Arrêt d’une ordonnance de police complémentaire pour la réglementation de la circulation à l’Avenue Gaston Baudoux à Feluy.
11. Arrêt d’une ordonnance de police complémentaire pour la réservation d’emplacements pour handicapé à proximité des bâtiments communaux.
12. Construction d’une salle de sports – rue du Maffle à Seneffe.
  a. approbation du Cahier Spécial des Charges T41/2005 régissant le marché de promotion à passer.
  b. accord de principe d’acquérir les parcelles nécessaires à la construction d’un terrain de football en matériaux synthétiques et à l’agrandissement du parking.
13. Approbation de la proposition d’aménagement d’une zone « 30 » et de parkings dans le cadre des travaux de construction d’une bibliothèque et d’appartements rue Général Leman à Seneffe.
14. Approbation de l’avenant modificatif n°1 au travaux de construction d’un pont route sur pieux rue Victor Rousseau à Feluy.
15. Approbation de l’avenant n°1 à la convention passée avec l’auteur de projet pour l’élaboration du plan communal d’aménagement n°5 de la zone d’aménagement différé d’Arquennes.
16. Ratification de la décision du Collège échevinal du 16 août 2005 approuvant les travaux de réparation du tracteur Fiat 90-90.
17. Approbation des travaux supplémentaires pour la mise en conformité à la résistance au feu de la cage d’escalier au service enseignement.
18. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés pour :
  a. l’achat de mobilier pour le service population.
  b. l’achat d’un coffre pour le service population.
  c. l’achat de matériaux pour les travaux de rénovation du local des compagnons à l’ancienne Brasserie Gheens à Familleureux.
  d. l’achat de petit matériel pour le service travaux.
  e. l’achat de matériel divers pour compléter l’équipement de la cuisine à la salle à usages multiples de Seneffe.
  f. l’achat de mobilier pour l’espace citoyens de Feluy.
  g. l’achat de 23 ordinateurs.
  h. l’acquisition d’un photocopieur.
  i. La fourniture et la pose de portes pour les box garages du dépôt communal rue Rouge-Croix à Seneffe.
  j. la fourniture et pose d’un système de climatisation à l’école de foot fondamental.
  k. la fourniture et pose d’un filet pare-ballons dans la cour côté canal à l’école de foot fondamental.
  l. les travaux de peinture du béton extérieur et du garde-corps métallique arrière à la Crèche de Seneffe – Rue du Miroir.
  m. les travaux de peinture du béton extérieur et du garde-corps métallique arrière – mission de coordination de sécurité à la Crèche de Seneffe – rue du Miroir.
  n. les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission d’étude et contrat d’honoraires à l’école de Bon Conseil à Arquennes.
  o. les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission de coordination de sécurité et contrat d’honoraires à l’école de Bon Conseil à Arquennes.
  p. les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission d’étude et contrat d’honoraires à l’école Bohy à Arquennes.
  q. les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission de coordination de sécurité et contrat d’honoraires à l’école Bohy à Arquennes.
  r. les travaux de remplacement des toitures et des zingueries à l’église d’Arquennes.
  s. les travaux de réfection de la toiture et des zingueries à la Chapelle Notre Dame des Affligés à Seneffe.
  t. les travaux de remplacement des toitures et des zingueries à l’école de Familleureux rue Ferrer.
  u. les travaux de réfection de la plate forme du service enseignement.
  v. les travaux de reconstruction d’un mur de soutènement à la rue Pont Scaron à Feluy.
  w. les travaux de réfection des ruelles du Centre ancien de Feluy.
19. Approbation des cahiers spéciaux des charges relatifs à des marchés de service à passer pour l’étude des techniques spéciales pour :
  a. les travaux de reconstruction de l’école Bohy à Arquennes.
  b. les travaux d’extension de l’école Bon Conseil à Arquennes.
  c. les travaux d’extension de l’école rue Ferrer à Familleureux.
20. Demande de reconnaissance de l’Office du Tourisme de Seneffe.
21. Boues de dragage du canal – point de la situation.