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C. C. du 13/11/06

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2006.
2. Approbation de la modification budgétaire n° 2 exercice 2006 – services ordinaire et extraordinaire.
3. Avis sur la modification budgétaire n° 2 – exercice 2006 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes.
4. Avis sur la modification budgétaire n° 3 – exercice 2006 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes.
5. Approbation des comptes de l’exercice 2005 de l’asbl « Centre Communal Omnisports ».
6. Avis sur le compte 2005 remis par l’asbl « Pirouline Pause Cartable ».
7. Avis sur le compte 2005 de l’asbl culturelle « Seneffe Pierre et Eau ».
8. Avis sur le compte 2005 de l’asbl « La Petite Enfance ».
9. Avis sur le compte 2005 de l’asble « Action Sociale Seneffoise ».
10. Approbation d’un règlement complémentaire sur la police de circulation routière pour diverses rues de l’entité.
11. Aliénation d’une parcelle communale : ruelle Sergent – décision définitive.
12. Alinéation d’une parcelle communale : place de la Station à Arquennes – décision définitive.
13. Aliénation des excédents de voirie de la rue Grinfaux à Petit-Roeulx-lez-Nivelles à divers riverains.
14. Approbation de la cession gratuite à la commune d’un bien sis rue de Tyberchamps.
15. Avis sur les remarques émises lors de l’enquête publique et sur les propositions de modifications des plans pour les travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue des Carrières : Phase II.
16. Avis sur les remarques émises lors de l’enquête Publique et sur les propositions de modifications des plans pour les travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue de la Baronne : Phase II.
17. Approbation de l’avenant au bail emphythéotique consenti par la commune au Snef Yachting.
18. Approbation du déplacement partiel de la voirie – Rue du Maffle.
19. Eglise Sainte Aldegonde de Feluy : travaux de restauration de la tour « Mesures d’urgence ».
20. Prise d’acte des délibérations du Collège échevinal approuvant les différentes lettres de consultation et les clauses administratives y afférentes pour les marchés inférieures à 5.500€ hors TVA.
21. Ratification de la délibération du Collège échevinal du 08 juin 2006 désignant la firme MGM pour les travaux de rénovation de la cuve de la balayeuse du service travaux.
22. Ratification de la délibération du Collège échevinal du 12 septembre 2006 désignant la firme Mestdagh pour les travaux de réparation du tracteur John Deere 30/40 immatriculé FPH-648.
23. Ratification de la délibération du Collège échevinal du 17 octobre 2006 désignant la firme Mons Truck Industry pour les travaux de réparation du bus 1 immatriculé TMI-359.
24. Ratification de la délibération du Collège échevinal du 17 octobre 2006 désignant la firme Renault Motor Nivelles pour les travaux de réparation du véhicule Renault immatriculé LIS-389.
25. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés pour :
  a. l’étude endoscopique de l’égouttage des rues Cramat et de Luxensart.
  b. l’élagage et l’abattage des arbres du terrain d’aventures.
  c. les travaux de rénovation des toitures plates isolées de la maison communale de Seneffe.
  d. l’achat de matériel de stockage, de rangement et l’équipements divers pour le dépôt communal rue de Tyberchamps.
  e. l’achat d’un aspirateur broyeur de feuilles.
  f. l’achat d’un véhicule utilitaire pour les informaticiens.
  g. l’achat de 3 sièges de bureau pour le service des finances.
  h. l’achat de mobilier complémentaire pour le service des bibliothèques communales.
  i. l’acquisition de mobilier scolaire pour l’école communale de Familleureux.
  j. l’achat des licences Lotus Notes.
  k. l’achat de matériel de reprographie.
  l. l’achat de matériel audio-visuel.
  m. l’achat de software.
26. Arrêt de la liste des avantages sociaux octroyés au bénéfice des élèves des écoles communales et des écoles libres qui en ont fait la demande.
27. Approbation des points à l’ordre du jour d’assemblées générales d’Intercommunales wallonnes auxquelles la Commune de Seneffe est affiliées.