Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document

C. C. du 30/01/06

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 décembre 2005.
2. Rapport annuel du Collège échevinal sur les affaires communales pour l’exercice 2005.
3. Approbation du budget communal pour l’exercice 2006 – Service Ordinaire et Extraordinaire.
4. Approbation du budget du CPAS pour l’exercice 2006.
5. Approbation des comptes annuels 2004 de l’ASBL « Centre Communal Omnisports ».
6. Avis sur la modification budgétaire n°2 – exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
7. Modification du règlement relatif à la redevance sur le stationnement des véhicules à moteur : zone bleue.
8. Modification du règlement général de Police – zone bleue.
9. Approbation du règlement des taxes sur les immeubles inoccupés.
10. Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
  a. les aménagements intérieurs de la salle à usages multiples de Seneffe.
  b. la pose d’un survitrage en verre feuilleté à la salle polyvalente de Familleureux.
  c. la fourniture et la pose d’une clôture de protection dans la cour de l’école Foot Educ.
  d. La création d’un sas vitré, cloisonnement et installation d’un wc à l’Eglise de Bois-des-Nauwes – mission d’étude et contrat d’honoraires.
  e. Les travaux de construction d’une salle de sports et d’activités à Familleureux – mission d’étude et de stabilité.
  f. Les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage à la crèche de Seneffe.
  g. Les travaux de rénovation de la fontaine rue Lintermans à Seneffe.
  h. Les travaux de peintures intérieures et extérieures y compris l’application du produit hydrofuge sur les briques extérieures à la Maison de la Petite Enfance à Feluy.
  i. Les travaux de peintures extérieures et rénovation des corniches du Service Jeunesse.
  j. Les travaux de peintures extérieures et rénovation des corniches du Service Jeunesse – mission de coordination de sécurité et contrat de coordination.
  k. L’achat d’un tracteur.
  l. L’achat d’une tondeuse auto-portée 4X4
  m. L’achat de caissons à roulettes pour le Service Population.
  n. L’acquisition de mobilier scolaire pour équiper une classe d’accueil maternelle à l’école communale de Familleureux.
11. Approbation du projet pour les travaux d’amélioration et d’égouttage de la Grand Place de Feluy.
12. Approbation du décompte final pour les travaux de rénovation de l’ancienne maison communale d’Arquennes.
13. RCU – Approbation du dossier de revitalisation de la Place de la Gare à Familleureux.
14. Approbation du cahier spécial des charges modifié relatif au marché de promotion pour la construction d’une salle de sports à Seneffe.
15. Approbation des plans définitifs établis par le géomètre en ce qui concerne la modification des limites territoriales entre Manage et Seneffe.
16. Approbation de 2 opérations immobilières – échange et aliénation de terrains rue de Chèvremont à Arquennes.
17. Ratification de la décision du Collège échevinal du 06 décembre 2005 relative au paiement du marché pour l’achat de stores pour le Service des Travaux.
18. Reconduction de la convention de collaboration 2006 entre la Commune de Seneffe et le Centre Local de la Promotion de la Santé – Ratification.
19. Adhésion de la Commune à l’ASBL « Promotion de la Santé à l’Ecole ».
20. Reconduction de la convention liant la bibliothèque libre de Seneffe à l’Administration Communale.
21. Approbation du rapport pédagogique – évaluation des Actions menées dans le cadre du projet Plan de Prévention de Proximité.
22. Accord sur la valorisation de l’ancienneté des services exercés comme APE ou sur Fonds Communaux avant le 1er septembre 2004 – Personnel enseignant.
23. Ratification de la décision du Collège échevinal arrêtant les comptes 2004 en ce qui concerne les subventions de fonctionnement.
24. Plan stratégique de la Communauté Urbaine de Charleroi – Avis.