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C.C. du 03/12/07 et du 21/12/07

 
  1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 03 décembre et du 21 décembre 2007.
  2. Avis sur la modification budgétaire n° 2 de 2007 de la Fabrique d'Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez –Nivelles.
  3. Avis sur la modification budgétaire n° 2 de 2007 de la Fabrique d'Eglise Bois de Nauwes à Seneffe.
  4. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d'Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
  5. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d'Eglise de Feluy.
  6. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation des marchés suivants :
      a)      Port de plaisance – parachèvement : fourniture de poutres en azobé.
      b)      Port de plaisance – parachèvement : fourniture de pierrailles.
      c)      Salle à usages multiples de Seneffe – travaux de télégestion.
      d)      Service Jeunesse –
        achat de matériaux et de matériel pour les travaux de rénovation du sous-sol et des locaux du rez-de-chaussée de l’annexe.
      e)      Ecole rue Ferrer à Familleureux – achat d’une armoire.
      f)        Bibliothèque de Feluy – achat d’un aspirateur.
      g)      M.C.A.E. Eveil – achat d’une chaise de bureau.
      h)      Ecole Bohy Haut d’Arquennes – achat de stores.
      i)        Ecole Bohy Bas d’Arquennes – achat de matériaux pour les travaux d’aménagement du préau.
      j)        Seneffe – travaux de remplacement de garde-corps sur le territoire.
  1. Campagne de dératisation année 2007 – application de l’article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
  2. Travaux de réparation de la rue V. Rousseau – Ratification de l’application de l’article L1311-5.
  3. Approbation du devis par l’I.G.H. pour l’enlèvement du raccordement gaz HP à la Brasserie Gheens.
  4. Seneffe Tennis Club - Approbation de devis :
      a.       raccordement spécial au réseau d’eau.
      b.      raccordement électrique des terrains de tennis.
  1. Approbation de l’avenant n°1 pour les travaux de couverture de deux terrains de tennis – Lot II chauffage.
  2. Snef Tyber – Construction d’un terrain en gazon synthétique – approbation du projet définitif et choix du mode de passation du marché (appel d’offre général).
  3. Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière :
      a)      dans diverses rues de l’entité.
      b)      Nationale 27.
  1. Adoption des modifications du règlement général de police relatives aux :
      a)      dispositions relatives aux chiens dangereux.
      b)      dispositions relatives au droit d’accès au parc à conteneurs.   
  1. Approbation de l’avenant n°1 pour le contrat – programme 2004-2007 liant le Centre Culturel régional de Charleroi et la commune de Seneffe.
  2. Adhésion à la Charte communale de l’intégration de la personne handicapée.
  3. Affiliation au secteur propreté publique IDEA.
  4. Approbation du projet d’accueil de la MCAE de Feluy.
 
Par le Collège,
 
 
Le Secrétaire Communal, ff.                                                                                             Le Bourgmestre,
 
 
 
 
B. WALLEMACQ                                                                                                          Ph. BUSQUIN