Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document

C.C. du 05/11/07

Ordre du jour



1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2007.

2. Approbation du budget communal 2008 – Services ordinaire et extraordinaire.

3. Rapport du Collège communal sur l’administration et la situation des affaires de la commune pour l’exercice 2007.

4. Dotation communale à la zone inter police de Mariemont.

5. Avis sur le budget 2008 au service incendie de La Louvière.

6. Octroi des subsides aux associations.

7. Approbation de la Modification Budgétaire N° 3 du Service Extraordinaire au Budget du Cpas Pour l'exercice 2007.

8. Approbation du budget du CPAS – Service ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2008.

9. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d’Eglise St Martin à Petit-Roeulx.

10. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d’Eglise St Vierge à Arquennes.

11. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d’Eglise de Bois des Nauwes à Seneffe.

12. Prise d’acte du bilan financier et du compte présentés par l’ASBL « Action Sociale Seneffoise – exercice 2006.

13. Prise d’acte du bilan financier et du compte présentés par l’ASBL « Pirouline-Pause-Cartable » - exercice 2006.

14. Prise d’acte du bilan financier et du compte présentés par l’ASBL « Office du Tourisme de Seneffe » - exercice 2006.

15. Prise d’acte du bilan financier et du compte présentés par l’ASBL «La Petite Enfance » - exercice 2006.

16. Prise d’acte du bilan financier et du compte présentés par l’ASBL « Centre Omnisports ».

17. Prise d’acte de la délibération du Collège communal du 30/03/07, relative aux travaux de réparation du Camion Mitsubishi Canter immatriculé NAA-650.

18. Ratification de la délibération du Collège communal du 26/10/07 décidant de faire application de l’article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation pour les travaux d’évacuation des déjections et des cadavres de pigeons au Service Jeunesse.

19. Approbation du devis pour l’amélioration de l’éclairage public Chaussée de Familleureux en face de l’ONE.

20. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation des marchés suivants:
    a. curage des cours d’eau 3ème catégorie.
    b. achat d’un congélateur pour la salle à usages multiples.
    c. travaux de télégestion de la Salle à usages multiples de Seneffe.
    d. acquisition de mobilier scolaire.

21. Modification des limites d’agglomérations: RN 27.

22. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.

23. Travaux d’aménagement de la Grand’Place de Feluy – résultat de l’enquête publique et avis sur le permis d’urbanisme.

24. Plan de prévention de proximité – évaluation intermédiaire des actions menées.

25. Ratification de la délibération du collège communal du 25 octobre 2007 relative aux subventions fonctionnement – arrêt exercice 2006.

26. Création de deux emplois d’instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’Ecole Communale de Familleureux et à l’ouverture d’une classe à l’Ecole Communale d’Arquennes.

27. Renouvellement de la convention liant l’Administration Communale de Seneffe au Centre Culturel Régional du Centre (C.C.R.C).

28. Création du service gardien de la paix.

29. Modifications du règlement général de police.

30. Approbation des points à l’ordre du jour d’assemblées générales d’Intercommunales wallonnes auxquelles la commune de Seneffe est affiliées :
    a. I.G.H
    b. I.E.H
    c. IDEA
    d. I.H.F
    e. IGRETEC
    f. I.P.F.H

31. Approbation de la motion relative aux fonds mis à disposition des zones de police par l’Etat sur base du produit des amendes de roulage.