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C.C. du 08/06/2009

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le lundi 08 juin 2009 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.

ORDRE DU JOUR



1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mai 2009.

2.    Approbation de la modification budgétaire n°2 – Exercice 2009 – Services ordinaire et extraordinaire.

3.    Avis sur les comptes pour l’année 2008 de:

a.    la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.

b.    la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacre Cœur à Bois des Nauwes.

c.    la Fabrique d’Eglise de Saint Barthélemy à Familleureux.

4.    Adoption des modifications du règlement relatif à l’occupation des salles communales.

5.    Adoption des modifications du règlement communal du 1er décembre 2008 relatif au tarif fixé pour la location des salles communales.

6.    Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode passation des marchés pour :

a.    achat de 3 armoires métalliques pour le Service Travaux.

b.    achat de mobilier pour les festivités.

c.    achat d’une petite remorque.

d.    achat de cellules columbarium.

e.    achat d’appareils électroménagers pour les écoles de l’entité.

f.    achat de mobilier pour la Maison Communale de Seneffe.

7.    Ratification de la décision du Collège du 24 avril 2009 marquant son accord sur l'application de l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale afin de faire procéder au paiement de la facture relative à la phase 1 du PICM.

8.    Avis sur le règlement complémentaire de la police de la circulation routière – RN 27 :

a.    carrefour formé par la RN27 et la rue de Bon Conseil : pose de signaux lumineux tricolores.

b.    carrefour formé par la RN27 avec la rue de l’Equipée et l’avenue Deladrière : pose de signaux lumineux tricolores.

9.    Approbation des points à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaires auxquelles la commune de Seneffe est affiliée :

a)    BRUTELE.

b)    I.G.H.

c)    I.E.H.

d)    I.P.F.H.

e)    IDEA.

10.    Approbation du projet de convention de partenariat entre la commune de Seneffe et l’asbl « Seneffe Pierre et Eau. »

11.    Approbation du renouvellement de la convention passée entre la commune de Seneffe et le Centre Culturel Régional du Centre (CCRC) pour l'année 2009.

12.    Approbation du règlement d'ordre intérieur et de la liste des membres élus au sein des 5 composantes de la Commission Communale d'Accueil de l'Enfant.

13.    Modification du statut pécuniaire du personnel communal – indemnité de logement.

14.    Prise de connaissance des comptes pour l’année 2008 de :

a.    l'Asbl Promotion du Sport.

b.    la bibliothèque libre adoptée de Seneffe.

c.    Comité des fêtes de Seneffe.