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C.C. du 01/12/2008



Ordre du jour


1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 novembre 2008.

2. Présentation du rapport du service technique sur les travaux de télégestion et de rénovation des installations de chauffage des différents bâtiments communaux.

3. Approbation de la modification budgétaire n° 3 du service ordinaire au budget du Cpas pour l'exercice 2008.

4. Approbation de la modification budgétaire n° 4 du service extraordinaire au budget du Cpas pour l'exercice 2008.

5. Avissur la modification budgétaire n°2 – exercice 2008 de la fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-Lez-Nivelles.

6. Avis sur la modification budgétaire n° 2 – exercice 2008 de la fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacre Cœur à Bois des Nauwes.

7. Réaffectation de soldes d'emprunts.

8. Vote des règlements redevance pour:

    a. l’occupation du domaine public par des activités foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine.
    b. l’exercice et l’organisation des activités ambulantes sur le domaine public, en dehors des marchés publics.

9. Vote d’un règlement - tarif pour l’occupation des salles communales.

10. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation pour les marchés suivants :

    a. Commscope – désignationd’un auteur de projet pour l’élaboration d’un PCA.
    b. réfection des toitures à la crèche de Seneffe.
    c. achat de dispositifs d'éclairage pour les grilles d'exposition.
    d. équipement des salles communales.
    e. fournitures de bureau pour le service du Temps Choisi.

11. Approbation du devis de IGRETEC pour le remplacement de l’éclairage public à la Place de la Gare à Familleureux.

12. Approbation de la facture de Netmanagement pour l’aménagement de la rue V. Rousseau – facture plus élevée que devis datant de 2005.

13. Approbation du décompte final des travaux de restauration des châssis et ferronneries de la Cure de Seneffe.

14. Approbation du décompte final des travaux de réparation du pertuis de l’Avenue des Tulipes à Seneffe.

15. Déclassement d’une souffleuse de feuilles.

16. Immogerim – projet de lotissement dans la ZACC à Arquennes.

17. Octroi d’un subside complémentaire à l’ASBL «La Petite Enfance».

18. Prise d’acte du bilan financier et des comptes présentés par le Centre Culturel Régional de Charleroi.

19. Renouvellement de la convention du Centre Culturel Régional du Centre.

20. Reprobel - convention pour photocopies - année 2007-2008.

21. Approbation de l'avenant n° 8 de la convention antenne musicale à Seneffe.

22. Création d’un emploi d’instituteur(trice) maternel(le) a mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’école communale de Feluy.

23. Evaluation intermédiaire des actions menées du plan de prévention de proximité.

24. Octroi de chèques repas au personnel communal pour l’année 2009.

25. Approbation du projet leader.

26. Autorisation d’ester en justice dans le cadre du dossier «de coster-verdan».

27. Modification du règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et le domaine public.

28. Approbation des points à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaires auxquelles la commune de Seneffe est affiliée.

    a. IDEA.
    b. IEH.
    c. IGH.
    d. I.P.F.H.