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C.C. du 03/03/2008

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 04 février 2008.
  1. Dotation communale à la Zone de Police de Mariemont –Information.
  1. Approbation de l’avenant n° 6 à la convention-exécution 1999 rénovation urbaine du centre d’Arquennes.
  1. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention-exécution 2000-2001 rénovation urbaine du centre d’Arquennes.
  1. Ratification de la décision du Collège du 15.02.2008 approuvant le devis pour l’enlèvement du raccordement gaz au Tennis Club de Feluy.
  1. Approbation du devis d’IEH pour le remplacement, déplacement et raccordement du compteur électrique de la Chapelle de Bon Conseil.
  1. Plan triennal 2007-2009
    • a. approbation de l’avenant n° 1 au contrat d’agglomération n° 52063/01-52063.
    • b.  approbation de l’avenant n° 4 au contrat d’agglomération n° 52063-13.
  1. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés pour :
    • a) achat de coffres-forts pour les différentes écoles de l’entité.
    • b) achat de goals amovibles pour les différents terrains de football de l’entité.
    • c) achat d’une armoire pour le dépôt communal.
    • d) achat d’un déshumidificateur pour le Service Enseignement.
    • e) achat de petit matériel pour l’équipe des jardiniers.
    • f) achat d’un lamier d’élagage pour le Service Travaux.
    • g) travaux de réparation de la balayeuse du Service Travaux.
    • h) mise à jour du central téléphonique.
    • i) achat des Licences Lotus Notes.
    • j) Upgrade du système d’enregistrement de la télésurveillance.
  1. Approbation des cahiers spéciaux des charges relatifs à un marché de services et choix du mode de passation des marchés en vue de l’étude de l’aménagement de voirie dans la rue Wauters à Familleureux.
  1. Aménagement de la Place de la Gare de Familleureux et ses abords : prise de connaissance des résultats de l’enquête et avis sur le projet
  1. CCATM : renouvellement – quart communal - désignation
  1. Désignation de deux membres mandatés par le Conseil communal en tant que représentants de la Commune auprès de l’APEC.
  1. Désignation des représentants de la Commission Communale d’Accueil (CCA).
  1. Plan de prévention de proximité
    • a) année 2007 – approbation du rapport pédagogique et financier.
    • b) avenant n°2 à la convention établie le 27/01/2004.
  1. Création d’un emploi d’instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’Ecole Communale de Feluy.
  1. Renouvellement conseils de participation.