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C.C. du 03/11/2008


Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le lundi 03 novembre 2008 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.


Ordre du jour


1. Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2008.

2. Approbation de la modification budgétaire n°2 – Exercice 2008 – Services ordinaire et extraordinaire.

3. Approbation du budget communal - Exercice 2009 – Services ordinaire et extraordinaire.

4. Approbation du rapport annuel 2008.

5. Octroi des subsides 2009 aux associations.

6. Approbation de la modification budgétaire n° 1 du service ordinaire au budget du CPAS pour l'exercice 2008.

7. Approbation de la modification budgétaire n° 2 du service extraordinaire au budget du CPAS pour l'exercice 2008.

8. Avis sur le compte pour l'année 2007 de la Fabrique d'Eglise Saint Aldegonde à Feluy.

9. Avis sur le budget pour l'année 2009 de la Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Arquennes.

10. Avis sur le budget pour l'année 2009 de la Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy à Familleureux.

11. Avis sur le budget pour l'année 2009 de la Fabrique d'Eglise Saint Cyr et Julitte à Seneffe.

12. Avis sur le budget pour l'année 2009 de la Fabrique d'Eglise Notre Dame du Sacré-Cœur à Bois des Nauwes.

13. Avis sur le budget pour l'année 2009 de la Fabrique d'Eglise Saint Aldegonde à Feluy.

14. Octroi d'un subside pour l'exercice 2008 à l'Asbl Promotion du Sport.

15. Octroi d’un subside exceptionnel à l’Association du Rotary de Seneffe.

16. Prise d'acte du bilan financier et du compte présentés par :

    a. l’Asbl « La petite enfance » - Exercice 2007.
    b. l’Asbl « Centre pilote pour la formation et l’économie sociale » Exercice 2007.

17. Approbation du devis relatif à l’éclairage du terrain de football du Snef FC.

18. Décision de principe sur la vente de la cure de Familleureux.

19. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation pour les marchés suivants :

    a. achat de matériaux et de matériel pour les travaux de rénovation de l’installation de chauffage de la conciergerie de l’école de Feluy :
    b. achat d’imprimantes.
    c. achat de matériel audio/visuel.

20. Adoption du règlement d’occupation des salles communales.

21. Adoption des règlements communaux relatifs à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et ambulantes.

22. Inscription de la commune en tant que « membre coopérant » et désignation d’un délégué auprès de l’Assemblée Générale à l’Ecomusée du Bois-du-Luc.