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C.C. du 04/02/2008

  1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 03 décembre et du 21 décembre 2007.
  1. Avis sur la modification budgétaire n° 2 de 2007 de la Fabrique d'Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez –Nivelles.
  1. Avis sur la modification budgétaire n° 2 de 2007 de la Fabrique d'Eglise Bois de Nauwes à Seneffe.
  1. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d'Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
  1. Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d'Eglise de Feluy.
  1. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation des marchés suivants :
    • a)         Port de plaisance – parachèvement : fourniture de poutres en azobé.
    • b)         Port de plaisance – parachèvement : fourniture de pierrailles.
    • c)         Salle à usages multiples de Seneffe – travaux de télégestion.
    • d)         Service Jeunesse – achat de matériaux et de matériel pour les travaux de
      rénovation du sous-sol et des locaux du rez-de-chaussée de l’annexe.
    • e)         Ecole rue Ferrer à Familleureux – achat d’une armoire.
    • f)          Bibliothèque de Feluy – achat d’un aspirateur.
    • g)         M.C.A.E. Eveil – achat d’une chaise de bureau.
    • h)         Ecole Bohy Haut d’Arquennes – achat de stores.
    • i)          Ecole Bohy Bas d’Arquennes – achat de matériaux pour les travaux
      d’aménagement du préau.
    • j)          Seneffe – travaux de remplacement de garde-corps sur le territoire.
  1. Campagne de dératisation année 2007 – application de l’article L1311-5 du Code de la
    Démocratie Locale et de la Décentralisation.
  1. Travaux de réparation de la rue V. Rousseau – Ratification de l’application de l’article L1311-5.
  1. Approbation du devis par l’I.G.H. pour l’enlèvement du raccordement gaz HP à la Brasserie Gheens.
  1. Seneffe Tennis Club - Approbation de devis :
    • a.         raccordement spécial au réseau d’eau.
    • b.         raccordement électrique des terrains de tennis.
  1. Approbation de l’avenant n°1 pour les travaux de couverture de deux terrains de tennis – Lot II chauffage.
  1. Snef Tyber – Construction d’un terrain en gazon synthétique – approbation du projet définitif et choix du mode de passation du marché (appel d’offre général).
  1. Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière :
    • a)         dans diverses rues de l’entité.
    • b)         Nationale 27.
  1. Adoption des modifications du règlement général de police relatives aux :
    • a)         dispositions relatives aux chiens dangereux.
    • b)         dispositions relatives au droit d’accès au parc à conteneurs.   
  1. Approbation de l’avenant n°1 pour le contrat – programme 2004-2007 liant le Centre Culturel régional de Charleroi et la commune de Seneffe.
  1. Adhésion à la Charte communale de l’intégration de la personne handicapée.
  1. Affiliation au secteur propreté publique IDEA.
  1. Approbation du projet d’accueil de la MCAE de Feluy.