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C.C. du 07/07/2008

    1. Approbation du procès verbal de la séance du 23 juin 2008.

    2. Approbation de la modification budgétaire n°1 - Exercice 2008 - Services ordinaire et extraordinaire.

    3. Avis sur le budget pour l'année 2008 de la Fabrique d'Eglise St Barthelemy de Familleureux.

    4. Avis sur le compte pour l'année 2007 de la fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Arquennes.

    5. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation des marchés suivants :

      a. le remplacement des projecteurs du terrain principal au terrain de foot Snef Tyber.
      b. achat de mobilier urbain pour les années 2008, 2009.
      c. achat de mobilier pour les festivités.
      d. achat de matériaux et de matériel pour l'extension de la clôture à l'école rue Ferrer.
      e. achat de matériaux pour le remplacement du vieux filet de protection du terrain du haut au Football Club d'Arquennes.
      f. fourniture et pose de limitateurs de vitesse sur des véhicules communaux.
      g. achat d'une imprimante laser n/b.

    6. Approbation de la facture de Netmanagement relative à l'installation d'une armoire maraîchère rue Lintermans.

    7. Approbation de devis pour la station d'épuration Chaussée de Familleureux :

      a. raccordement électrique - approbation du devis d'IEH.
      b. raccordement eau - approbation du devis de la SWDE.

    8. Approbation de devis SWDE pour le raccordement eau - travaux d'aménagement de la Grand Place d'Arquennes.

    9. Approbation du devis de Netmanagement pour l'augmentation du compteur - travaux de couverture de deux terrains de tennis au Snef Tennis.

    10. Demande de permis pour constructions groupées par ITM Belgium - Chaussée de Nivelles à Arquennes.

    11. Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière :

      a. abrogation de la priorité de droite entre la rue Mansart et l'accès à l'E19 à rue du Marais à Petit-Roeulx.
      b. emplacement de stationnement pour handicapés réservé face au n° 277 de l'avenue Reine Astrid.
      c. stationnement interdit, de part et d'autre de la chaussée, entre le n° 6 et le poteau d'éclairage 133/02891 - rue Lucien Plasman.

    12. Approbation du règlement d'ordre intérieur de la commission communal de l'accueil.

    13. Approbation du règlement d'ordre intérieur de l'immeuble sis rue des Mésanges 99 à Familleureux.

    14. Approbation de la convention d'occupation liant la commune et l'asbl vie féminine.

    15. Plan de prévention de proximité 2004-2007 - appel à projet complémentaire - approbation des cahiers des charges et des choix du mode de passation des marche pour :

      a. achat de VTT.
      b. achat de parcours aériens pour le terrain d'aventures.
      c. achat d'une remorque.
      d. achat d'électroménagers.
      e. achat de mobilier.
      f. achat d'équipement de sécurité pour le terrain d'aventures.
      g. achat d'outillage.

      h. achat d'équipement informatique.
      i. achat d'équipement sportif.
      j. achat d'équipement audio-visuel.

    16. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation pour les marchés suivants :