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C.C. du 26/05/2008

    1. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2008.

    2. Prise de connaissance de la liste des adjudicataires des marches publics.

    3. Avis sur le compte pour l’année 2007 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacre Cœur de Bois des Nauwes.

    4. Avis sur le compte pour l’année 2007 de la Fabrique d’Eglise st-Martin de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.

    5. Avis sur le compte pour l’année 2007 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte de Seneffe.

    6. Avis sur la modification budgétaire n° 1 – exercice 2007 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte de Seneffe.

    7. Avis sur la modification budgétaire n° 3 – exercice 2007 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur de Bois des Nauwes

    8. Avis sur la modification budgétaire n° 3 – exercice 2007 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacre Cœur de Bois des Nauwes.

    9. Avis sur la modification budgétaire n°1 – exercice 2007 de la Fabrique d’Eglise St Barthelemy de Familleureux.

    10. Avis sur le budget pour l’année 2008 de la fabrique d’Eglise st Barthelemy de Familleureux.

    11. CCATM : approbation du règlement d’ordre intérieur.

    12. Demande de permis pour constructions groupées par ITM Belgium - Chaussée de Nivelles à Arquennes.

    13. Demande de permis d’urbanisme pour constructions groupées par la société Koeckelberg : rue de la Baronne – rue Saint Ethon.

    14. Aliénation d’une parcelle de terrain communal Place de l’Eglise à Arquennes.

    15. Approbation de l’avenant n° 2 - travaux de couverture de deux terrains de tennis au snef tennis club de Feluy – Lot III chauffage.

    16. Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation pour les marchés suivants :

      a. travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage de la Maison Communale de Seneffe.
      b. achat de petit matériel pour l’équipe des ouvriers de voirie et des maçons.
      c. achat d’une tronçonneuse pour les opérateurs tracteurs.
      d. achat d’une débroussailleuse pour l’équipe des jardiniers.
      e. achat d’un appareil photo numérique.
      f. achat de serveurs et UPS.
      g. achat de mobilier pour l’ancien presbytère de Feluy.

    17. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 13 septembre 2004 réservant un stationnement pour handicapés le long du n° 22 à la rue de Buisseret.

    18. Ratification de la délibération du collège communal relative au paiement de la facture Sodexho.

    19. Approbation des statuts administratif et pécuniaire du personnel communal.

    20. Modification du cadre du personnel ouvrier.

    21. Modification du cadre administratif du personnel communal.

    22. Fixation du cadre du personnel des secrétariats du collège communal.

    23. Création d’un emploi d’instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’école communale d’Arquennes.

    24. Avis sur la délibération du CPAS relative au service « épanouissement culturel et sportif ».

    25. Renouvellement de la convention liant la commune de Seneffe et le service de promotion de la sante à l’école de Strepy-Bracquegnies.

    26. Contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions.

    27. Adoption de la convention liant la commune et Proxemiabis.

    28. Adoption des modifications des dispositions du règlement général de police relatives aux chiens.

    29. Expropriation pour cause d’utilité publique de l’immeuble sis rue Général Leman n°9.

    30. Adoption de la convention d’occupation liant la commune et l’ASBL Promotion du sport.

    31. Adoption de la convention de gestion liant la commune et l’ASBL Promotion du sport.

    32. Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’ASBL Chamase.

    33. Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’ASBL Centre Pilote.

    34. Approbation des points à l’ordre du jour d’assemblées générales d’Intercommunales wallonnes auxquelles la commune de Seneffe est affiliées :

      a. I.G.H
      b. I.E.H