Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document

C.C. du 05/07/2010

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 5 juillet 2010 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d'Agenais à Seneffe.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2010.

2. Approbation de la modification budgétaire n°1 - exercice 2010 - service ordinaire.

3. Avis sur la MB1/2010 de la Fabrique d'Eglise Saint Martin à Petit Roeulx Lez Nivelles.

4. Avis sur le compte 2009 de la Fabrique d'Eglise Sainte Aldegonde à Feluy.

5. Avis sur la modification budgétaire n°1 - exercice 2010 - de la Fabrique d'Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois des Nauwes.

6. Prise de connaissance du rapport financier 2009 des bibliothèques communales et libre de Seneffe.

7. Prise de connaissance des comptes pour l'année 2009 de l'Asbl Promotion du Sport.

8. Approbation du devis d'IEH pour le remplacement d'un luminaire pour cause de vétusté :
    a. à la rue Lintermans à Seneffe.
    b. à la rue du Planty à Seneffe.

9. Approbation du CSCH et du mode de passation du marché pour
    a. la construction d'un pavillon en bois à l'école de Familleureux.
    b. l'étude de la coordination sécurité-santé pour la réalisation de la construction d'un logement de transit Grand Place d'Arquennes.
    c. les travaux de réparation du grappin du camion grue du Service Travaux.
    d. l'achat d'un aspirateur pour l'école de Buisseret à Seneffe.
    e. l'achat d'une plastifieuse d'affiche pour le Service Travaux.

10. ITM Belgium S.A. Chaussée de Nivelles - construction d'une surface commerciale et 20 logements avec création de voirie.

11. Adoption du règlement complémentaire de la police sur la circulation routière :
    a. rue Victor Rousseau : délimitation du stationnement à proximité du château.
    b. rue de Buisseret : prolongement de la zone de stationnement.
    c. Grand'rue de Feluy : abrogation de l'interdiction de stationner du côté pair, entre les numéros 2 et 6 ainsi qu'entre les numéros 10 et 28.
    d. Grand'Place de Feluy : réglementation du stationnement de part et d'autre de la voirie, entre l'église et la Chaussée de Marche.
    e. réservation d'un emplacement de stationnement pour handicapé face au n°366 de l'avenue Reine Astrid.

12. Approbation de la convention relative à l'occupation à titre précaire des SEA SCOUTS d'une parcelle de terrain-branche de Bellecourt.

13. Approbation de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers.

14. Projet : "Elaboration concerté d'indicateurs de bien-être au niveau local " :
    a. Prise de connaissance de l'évolution du projet et de ses perspectives et de la composition du Conseil de coordination du projet.
    b. Adhésion de la Commune de Seneffe à la Charte des territoires de coresponsabilités.