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C.C. du 07/06/2010

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 7 juin 2010 à 19h00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d'Agenais à Seneffe.


ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 mai 2010.

2. Approbation de la modification budgétaire n°1 du service ordinaire au budget du CPAS pour l'exercice 2010.

3. Approbation de la modification budgétaire n°2 du service extraordinaire au budget du CPAS pour l'exercice 2010.

4. Prise de connaissance des modifications apportées par l'autorité de tutelle au budget communal 2010.

5. Avis sur le compte pour l'année 2009 de la fabrique d'Eglise St Vierge à Arquennes.

6. Avis sur le compte pour l'année 2009 de la fabrique d'Eglise St Barthélemy de Familleureux.

7. Avis sur le compte pour l'année 2009 de la fabrique d'Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.

8. Avis sur la modification budgétaire n°1 pour l'année 2009 de la fabrique d'Eglise St Barthélemy de Familleureux.

9. Avis sur le budget 2010 de la fabrique d'Eglise St Barthélemy de Familleureux.

10. Avis sur le budget 2010 de la fabrique d'Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.

11. Modification du règlement communal sur la taxe tanks et réservoirs.

12. Approbation du devis de IEH pour :
  • a. le remplacement d'un luminaire vétuste rue des Combattants français à Feluy.
  • b. le remplacement d'un luminaire vétuste rue Tienne à Coulon à Feluy.
13. Approbation du devis d'Igretec pour les travaux d'éclairage public suite à l'aménagement de la place de la Gare à Familleureux (Revitalisation Urbaine).

14. Approbation de l'avenant n°6 pour les travaux de transformation de l'école de Feluy - Lot I- Gros-œuvre.

15. Approbation du Cahier Spécial des Charges et mode de passation du marché pour :
  • a. les travaux de curage du Bief du Château de Feluy.
  • b. l'achat de 6 lits, 6 matelas et 2 chaises hautes pour la crèche de Feluy.
  • c. l'achat d'un épandeur de sel pour le service travaux.
  • d. la fourniture de la carte mère de la balayeuse FAUN du service travaux.
  • e. l'achat de mobilier scolaire pour l'école de Feluy.
16. Ratification des modifications apportées au CSCH relatif aux travaux de remplacement du câble électrique des bornes au port de plaisance.

17. Déclassement du véhicule Renault Kangoo immatriculé ABI 192 du service travaux.

18. Octroi d'une provision de trésorerie pour le voyage d'étude des guides composteurs de Seneffe.

19. Adoption du Plan intercommunal de Mobilité.

20. ITM BELGIUM SA - chaussée de Nivelles - construction d'une surface commerciale et 20 logements avec création de voirie.

21. EQUILIS - rue de la Rouge Croix, 6 - transformation et extension de bâtiments industriels en surfaces commerciales avec création de voirie et modification du parking.

22. Création d'un emploi d'instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale de Seneffe.

23. Création d'un emploi d'instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale d'Arquennes.

24. Approbation des points à l'ordre du jour des assemblées générales ordinaires auxquelles la commune de Seneffe est affiliée :
  • a) BRUTELE.
  • b) I.G.H.
  • c) I.E.H.
  • d) I.P.F.H.
  • e) IDEA.
  • f) IGRETEC