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C.C. du 22/03/2010

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 22 mars 2010 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d'Agenais à Seneffe.


ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2010.

    2. Election d'un membre au conseil de l'action sociale.

    3. Avis sur le budget 2010 de la Fabrique d'Eglise de Familleureux.

    4. Avis sur le budget 2010 de la Fabrique d'Eglise de Seneffe.

    5. Avis sur la modification budgétaire n° 2 - exercice 2009 de la Fabrique d'Eglise de Seneffe.

    6. Avis sur la modification budgétaire n° 1 - exercice 2009 de la Fabrique d'Eglise de Familleureux.

    7. Approbation du budget 2010 de la Régie Communale Ordinaire "Agence de développement local ".

    8. Plan de Cohésion Sociale :
      a. approbation du rapport d'activité 2009.
      b. approbation du rapport financier.

    9. Approbation du Cahier Spécial des Charges et choix du mode de passation du marché pour :
      a. les travaux de remplacement du câble électrique des bornes au Port de Plaisance.
      b. le remplacement des projecteurs au terrain de foot n° 2 au Snef Tyber.

    10. Avis sur le projet de lotissement Immogerim : ZACC à Arquennes.

    11. Adoption d'un règlement complémentaire de police relatif au stationnement à la Grand'rue de Feluy.

    12. Remplacement d'un membre suppléant du quart communal au sein de la CCATM.

    13. Centre culturel - Désignation de représentants.

    14. Adoption d'un avenant à la convention - accueil extra-scolaire.

    15. Déclaration vacance d'emplois en vue de la nomination définitive.

    16. Création d'un emploi d'instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale d'Arquennes.

    17. Point d'information sur les guides composteurs.

    18. Désignation d'un représentant au sein de L'ASBL " Agence Locale pour l'Emploi " de Seneffe.