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C.C. du 03/10/2011

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2011.

2. Réaffectation des soldes d’emprunts.

3. Avis sur la modification budgétaire 1/2011 de la Fabrique d’église d’Arquennes

4. Avis sur le budget 2012 :
    a) de la Fabrique d’église de Bois des Nauwes,
    b) de la Fabrique d’église d’Arquennes,
    c) de la Fabrique d’église de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.

5. Prise de connaissance des comptes et bilan 2010 de l’ASBL « Seneffe Pierre et Eau ».

6. Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
    a) l’entretien du RaVel,
    b) le remplacement du tableau électrique de l’église d’Arquennes,
    c) les travaux de démolition de l’ancienne CGER,
    d) la désignation d’un auteur de projet pour les travaux de remise en état de la tour du Château Alcantara,
    e) l’installation d’une porte d’entrée à la maison communale.

7. Déclassement d’un petit camion Mitsubishi NAA-650.

8. Règlement complémentaires de police – Rue des Quatre Jalouses, 12.

9. Amélioration des rues de l’Echange et de Manage

10. Désignation des représentants de la commune au sein de l’Intercommunale IDEPP.

11. Approbation de la convention d’occupation de l’immeuble sis rue Général Leman.

12. Approbation du Règlement de travail pour le personnel enseignant subsidié