Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document

C.C. du 06/06/2011

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 6 juin 2011 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mai 2011.

2. Avis sur le compte pour l’année 2010 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Petit-Roeulx-lez-Nivelles.

3. Avis sur le compte pour l’année 2010 de la Fabrique d’église Notre Dame du Sacré Cœur a Bois des Nauwes.

4. Approbation des points à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaires auxquelles la commune de Seneffe est affiliée :
    a) BRUTELE
    b) IDEA

5. Adoption d’une ordonnance de police relative à la lutte contre la balsamine de l'Himalaya, la berce du Caucase et les renouées asiatiques.

6. Règlements complémentaires de police :
    a) Rue de Scrawelle – limitation de tonnage,
    b) Rue Jules Bailly – Stationnement,
    c) Rue de Scarbotte – Zone résidentielle,
    d) Avenue Reine Astrid – Stationnement,
    e) Rue de la Rouge Croix – Circulation.

7. Approbation du devis IEH pour l’enlèvement de 51 luminaires de l’éclairage public au chemin de la Terre Pelée,

8. Accord sur l’introduction de l’aménagement de la rue de Tyberchamps et rue du Long Tri dans le Plan Triennal 2010-2012.

9. Approbation du cahier spécial des charges et mode de passation du marché pour :
    a) l’achat de deux auto-laveuses pour les salles de Familleureux et Feluy,
    b) travaux d’aménagement d’un trottoir au sentier Winkel à Feluy,
    c) désignation d’un auteur de projet dans le cadre des travaux de rénovation et d’extension des vestiaires des infrastructures sportives du Snef Tyber,
    d) travaux de remplacement et d’entretien du revêtement du sol à la MCAE,
    e) Travaux de menuiserie intérieure et mobilier à la MCAE.
    f) Construction d’une salle de sports et d’activités à Familleureux.

10. Adoption du règlement relatif aux cimetières.

11. Adoption du règlement général de police.

12. Renouvellement de la convention liant l’administration communale de Seneffe au Centre Culturel Régional du Center (CCRC) pour l’année 2011.

13. Création d’un emploi d’instituteur(trice) maternel(le) à mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’école communale d’Arquennes.