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C.C. du 09/05/2011

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 9 mai 2011 à 20H00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.

ORDRE DU JOUR


1. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2011.

2. Arrêt du Collège Provincial du Hainaut relatif au vote du budget ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2011 – Information.

3. Approbation des comptes annuels 2010.

4. Arrêté du collège provincial relatif à la délibération du conseil communal fixant sa contribution financière au budget 2011.

5. Avis sur la Modification budgétaire n°1 – exercice 2011 – de la Fabrique de Familleureux.

6. Immogerim – ZACC à Arquennes : travaux techniques – réalisation des voiries du lotissement.

7. ITM Belgium SA : construction d’une surface commerciale et 20 logements.

8. Déclassement du véhicule Mitsubishi NKE-515.

9. Autorisation des achats et approbation des clauses techniques pour :
    a) achat d’une remorque pour le service jeunesse,
    b) achat de mobilier pour le service jeunesse.

10. Adoption du nouveau règlement relatif à l’occupation des salles communales.

11. Adoption du règlement d’ordre intérieur de la Maison d’Accueil de la Petite Enfance de Feluy.

12. Approbation du nouveau « plan qualité » de la Maison d’Accueil de la Petite Enfance de Feluy.

13. Adhésion de la commune de Seneffe à l’asbl « Territoires de Mémoires ».

14. Approbation du rapport final 2010 du conseiller en énergie.

15. Modification du cadre.