Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document

C.C. du 05/03/2012

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 5 mars 2012 à 20h00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2012.

2. Prise de connaissance des remarques de la Tutelle concernant :
    a) la modification budgétaire n°1/2011
    b) le budget 2011 de la Fabrique d’Eglise de Feluy
    c) le compte 2009 de la Fabrique d’Eglise de Petit-Roeulx-lez-Nivelles
    d) la modification budgétaire n°1/2010 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte de Seneffe.

3. Avis sur la modification budgétaire n° 2/2011de la Fabrique d’église de Bois des Nauwes à Seneffe.

4. Approbation du renouvellement de la convention annuelle entre le Centre Culturel Régional de Charleroi et l’Administration communale de Seneffe pour l’année 2012.

5. Déclaration de vacance d’emplois en vue de la nomination définitive.