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C.C. du 11/06/2012

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 11 juin 2012 à 20h00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d'Agenais à Seneffe.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2012.

2. Avis sur les comptes 2010 de la Fabrique d'Eglise de Feluy

3. Avis sur les comptes 2011 de la Fabrique d'Eglise de :
    a) Familleureux,
    b) Bois des Nauwes-Seneffe,
    c) Petit-Roeulx-les-Nivelles.

4. Avis sur le budget 2011 de la Fabrique d'Eglise de Feluy.

5. Octroi d'un fonds de caisse à l'école communale de Seneffe dans le cadre des projets sciences ouvertes.

6. Prise de connaissance du rapport financier 2011 des bibliothèques communales et libre de Seneffe.

7. Plan de cohésion sociale 2009-2013 - Approbation du rapport d'activité.

8. Adhésion de la commune à la centrale de marché pour le curage des réseaux d'assainissement.

9. Approbation de l'avenant n°1 pour les travaux d'entretien de la verrière de la salle de Seneffe.

10. Approbation du devis IEH pour le remplacement de 6 ouvrages - chemin de la Terre Pelée

11. Lotissement Breda - Rue de Renissart - Cession gratuite du lot 7.

12. Approbation des points à l'ordre du jour des assemblées générales ordinaires auxquelles la commune de Seneffe est affiliée.
    a) BRUTELE
    b) IGH
    c) IDEA
    d) HYGEA
    e) IPFH
    f) IGH
    g) IEH

13. CPAS - Association chapitre XII des CPAS de la communauté urbaine du centre - cessation d'activités de COORDI15 - Répartition de la dette.

14. Désignation des représentants de la commune de Seneffe aux assemblées générales HYGEA

15. Adoption de la motion maintient bureau de l'enregistrement de manage