Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation

C.C. du 27/03/2013

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2013 .

2. Vote des tarifs pour :a) la distribution de repas scolaires,b) les frais de piscines scolaires,

c) les activités d'espaces jeunes,
d) les cotisations de la Bibliothèque locale de Seneffe.

3. Ecole de Feluy -approbation de l'avenant n° 2 pour l'aménagement du grenier.

4. Admission de la dépense -application de l'article 14 du Règlement Général de comptabilité communale pour :
a) l'achat de peintures pour les bureaux du commissariat de Police,
b) remplacement des composants électroniques de la chaudière du Centre Sportif d'Arquennes,
c) l'achat de fournitures administratives des sections maternelles et primaires pour les écoles communales de Seneffe -Ratification de la délibération du Collège communal du 18 février 2013.

5. Admission de la dépense -application de l'article L1311-5 pour :
a) la réparation du turbo du bus communal TMI 359,
b) l'achat de sel de déneigement


6. Règlements complémentaires de police :
a) Chaussée de Nivelles n° 86,
b) Rue Rouge Croix,
c) Rue Saint-Ethon n° 3.

7. Approbation du rapport d'avancement final 2012 -Energie.

8. Approbation des rapports du Service Jeunesse dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale :
a) rapport d'activités 2012 et prévisions budgétaires 2013,
b) Rapport financier 2012.

9. Adoption des règles complémentaires relatives au changement interne d'affectation du personnel enseignant subventionné de la Commune de Seneffe.

10. Création d'un emploi d'instituteur(trice) matemel(le) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale d'Arquennes.

11. Modification des statuts de l'Association Chapître XII des CPAS de la CUC -Arrêté d'annulation pris par le Collège provincial en date du 31 janvier 2013.

12. Modification de l'article 29 du Règlement d'ordre intérieur des organes délibérants déjà modifié en séance du 16 janvier 2013.

13. Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire d'un terrain sis Rue des Combattants.