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C.C. du 04/06/2014

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 4 juin 2014 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 4 juin 2014 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.


ORDRE DU JOUR

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 07 mai 2014
2.    Election de plein droit d’un conseiller de l’Action Sociale
3.    Approbation de la modification budgétaire n°2 - Service ordinaire - Exercice 2014
4.    Avis sur les Comptes 2013 des fabriques d’Eglise
   A.    Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte de Seneffe
   B.    Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise Saint Barthélémy de Familleureux
5.    Augmentation de la dotation 2014 octroyée à la Zone Inter Police de Mariemont
6.    Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
   A.    l’achat d’un camion de 3,5t
   B.    l’achat d’une saleuse
7.    Admission de la dépense pour l’achat d’un groupe de broyage pour le bras de la faucheuse
8.    Approbation des devis IEH pour le remplacement de luminaire vétuste ou détruit
   A.    Chemin du Tienne à Coulon
   B.    Rue V. Rousseau
   C.    Rue Maucras
   D.    Avenue Reine Astrid
   E.    rue Alfred Nobel
9.    Travaux de démolition de l’ancienne CGER : Approbation de l’état d’avancement unique – décompte final
10.    Zone d’activité économique Manage Nord, lieu-dit « Le Gibet » - Reconnaissance et expropriation – RUE
11.    Plan de Cohésion Sociale - Approbation du rapport d'activités pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013
12.    Bibliothèque locale de Seneffe – Prise de connaissance du Rapport financier 2013 des bibliothèques communales et libre
13.    Adoption du Commodat conclu entre Le CPAS et la Commune de Seneffe
14.    Désignation des représentants communaux :
   A.    Proposition d’un candidat Au conseil d’administration de l’intercommunale IMIO
   B.    Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale des actionnaires du Holding Communal SA en liquidation
15.    Approbation de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale des Actionnaires :
   A.    du Holding Communal SA en liquidation (27 juin 2014)
   B.    de l’intercommunale IGRETEC (24 juin 2014)
   C.    de l’intercommunale l’IDEA (25 juin 2014)
   D.    de l’intercommunale ORES Assets (26 juin 2014)
16.    Prise de connaissance des rapports du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale des actionnaires de Brutele du 27 juin 2014:
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