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C.C. du 14/12/2015

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 14 décembre 2015 à 21h00 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR
 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2015
2.    Approbation du budget 2016 de fabriques d’église :
A.    Fabrique d’église La Sainte Vierge à Arquennes
B.    Fabrique d’église Notre Dame du Sacré-cœur à Bois Des Nauwes
C.    Fabrique d’église Saint Barthélémy à Familleureux
D.    Fabrique d’église Saint Martin à Petit-Roeulx
E.    Fabrique d’église Saints Cyr et Julitte à Seneffe
F.    Fabrique d’église Sainte Aldegonde à Feluy
3.    Approbation du budget service ordinaire et extraordinaire- exercice 2016
4.    Octroi de subsides à diverses associations sportives, culturelles, éducatives et sociales pour l’année 2016
5.    Petits investissements 2016 (≤8.500 €) avec comme mode de pasation de marché la procédure négociée - approbation
6.    Octroi d’un fonds de caisse à la crèche communale « L’éveil »
7.    Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour la fourniture de repas à la crèche de Feluy
8.    Association des Parents des enfants de Seneffe asbl – Présentation des comptes, bilan et rapport d’activités pour l’année 2014
9.    Déclaration de vacance d’emploi d’un poste de chef administratif de niveau C par promotion
10.    Arrêt du SPW relatif à la modification de l’article 5 du règlement de travail –Prise de connaisance

 

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
B.WALLEMACQ.                                                                                            B. POLL