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C.C. du 21/10/2015

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 21 octobre 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 21 octobre 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
 

ORDRE DU JOUR
 
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 02 septembre 2015
2.    Arrêté du SPW – Prise de connaissance  :
A.    Concernant les comptes annuels pour l’exercice 2014
B.    Concernant la modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2015
3.    Majoration de la dotation à la Zone de Police pour l’exercice 2015
4.    Approbation de la modification budgétaire n°2 pour l’exercice 2015 – Services ordinaire et extraordinaire
5.    Approbation de la Modification Budgétaire n°01 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Petit-Roeulx-lez-Nivelles
6.    Prorogation du délai d’approbation concernant les budgets 2016 des Fabriques d’Eglise - Ratification
7.    Approbation du budget 2016 des Fabriques d’Eglise :
A.    Fabrique d’église La Sainte Vierge à Arquennes
B.    Fabrique d’église Notre Dame du SAcré cœur à Bois Des Nauwes
C.    Fabrique d’église Saint Barthélémy à Familleureux
D.    Fabrique d’église Sainte Aldegonde à Feluy
E.    Fabrique d’église Saint Martin à Petit-Roeulx
F.    Fabrique d’église Saints Cyr et Julitte à Seneffe
8.    Asbl Pirouline – Pause Cartable : Prise de connaissance des comptes, bilan et rapport d’activités pour l’année 2014
9.    Choix du mode de passation des petits marchés (≤8.500 €)
10.    Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
A.    Travaux de stabilisation des berges de la Samme
11.    Approbation du cahier spécial des charges corrigé pour les travaux de construction d’une buvette et des vestiaires au SNEF Tyber
12.    Approbation du devis Ores pour l’enfouissement des câbles rue de Maffle dans le cadre des travaux de Mobistar
13.    Admission de la dépense et de l’application de l’article L1311-5 pour l’achat de bavoirs pour la crèche de Feluy - ratification
14.    Déchets Ménagers- Approbation du coût vérité-budget 2016
15.    Mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité d’agent sanctionnateur – Approbation des conventions
A.    Pour les matières environnementales
B.    Pour la voirie communale
C.    Pour les sanctions administratives communales
16.    Approbation du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) du Conseil Communal Consultatif des Aînés et des Personnes Handicapées (CCCAPH)
17.    Approbation de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale ordinaire de l’intercommunale IMIO
18.    Remplacement d’un fonctionnaire en qualité d’expert au sein de l’Intercommunale BRUTELE

 
 

Par le Collège,

 

La Directrice Générale, ff                                                                      La Bourgmestre,


N.MOMMAERTS                                                                                 B. POLL