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C.C. du 02/09/2015

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 2 septembre 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 2 septembre 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
 

ORDRE DU JOUR
 
1.  Approbation du procès-verbal de la séance du 19 août 2015
2.  Modification du règlement relatif aux tarifs applicables aux usagers de la bibliothèque locale de Seneffe
3.  Modification du règlement relatif aux tarifs applicables pour l’occupation des salles communales
4.  Demande de substitution au redevable (IPALLE) dans le régime de la taxe sur l’incinération des déchets ménagers
5.  Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
   A.  l’achat et la pose du paratonnerre de l’église d’Arquennes
   B.  l’achat des illuminations de fin d’année
   C.  la désignation d’un bureau d’études pour les travaux de rénovation de l’école Bohy à Arquennes
   D.  les travaux d’aménagement de la Cour Maître Paul à Feluy
   E.  les travaux d’entretien des voiries 2015
   F.  la désignation d’un bureau d’études pour les travaux de parachèvement intérieur de l’église de Petit Roeulx lez Nivelles.
   G.  les travaux d’égouttage du Chemin de la Terre Pelée.
   H.  les travaux de remplacement du lino du Centre de l’Eau suite aux inondations
   I.  l’achat d’outillages pour les ouvriers
6.  Approbation du devis d’Ores pour :
   A.  le remplacement d’un luminaire Chemin du Bois D’Horrues
   B.  le projet de mise en lumière du Pont Tournant à Arquennes
7.  Approbation du devis VOO pour :
   A.    l’enfouissement des câbles dans le cadre du Plan Air Climat
   B.    l’enfouissement des câbles dans le cadre du projet de mise en lumière du pont tournant à Arquennes
8.  Désignation de l’auteur de projet pour :
   A.  les travaux de réfection de la voirie et de l’égouttage du chemin de la Warte
   B.  les travaux de réfection de la voirie et de l’égouttage du chemin du Long Tri
   C.  les travaux de réfection de la voirie et de l’égouttage du chemin de Scoumont
9.  Admission de la dépense et des clauses techniques pour :
   A.  l’achat de matériel de gymnastique pour les écoles de l’entité
   B.  l’achat de mobilier pour les bibliothèques
10.  Modification de l’article 5 du règlement de travail
11.  Asbl « Snef Tyber », prise de connaisssance  des comptes, bilan et rapport d’activités pour l’année 2014
12.  Adoption de la convention d’occupation des installations sportives communales sises rue Omer Lion
13.  Remplacement d'un représentant démissionnaire au sein du Conseil de Police
14.  Désignation des représentants communaux au sein de la Maison des Jeunes

 
 

Par le Collège,

 

La Directrice Générale, ff                                                                      La Bourgmestre,


N.MOMMAERTS                                                                                 B. POLL