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C.C. du 05/05/2015

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mardi 5 mai 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mardi 5 mai 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR
 
 
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 01 avril 2015
2.    Approbation de la modification budgétaire n°1 – service ordinaire et extraordinaire – exercice 2015
3.    Fabrique d’église Saints Cyr et Julitte à Seneffe– Approbation de la modification budgétaire n°1 du budget 2015
4.    Approbation du cahier spécial des charges et du choix du mode de passation du marché pour :
  A.    l’achat et pose d’un store extérieur pour l’école de Familleureux
  B.    L’achat de défibrillateurs
  C.    La désignation d’un bureau d’études pour les travaux de rénovation de la salle polyvalente de Seneffe
  D.    La désignation d’un bureau d’études pour le remplacement de la passerelle bibliothèque
  E.    La désignation d’un bureau d’études pour les travaux de restauration du pont (ex-SNCB) rue de l’Equipée à Feluy
5.    Admission de la dépense et des clauses techniques pour :
  A.    L’achat d’un fauteuil d’allaitement
  B.    L’achat de 2 relax avec coussin réducteur
  C.    L’achat de 2 chaises hautes
6.    Déclassement de matériel et mobilier
  A.    Déclassement d’une camionnette Renault 5
  B.    Déclassement de mobiliers scolaires
7.    Vente d’immeubles :
  A.    Cour de la Copenne n°6
  B.    Place Albert Ier n°4 (cure d’Arquennes)
8.    Règlement complémentaire de police – centre d’Arquennes
9.    Projet Van Gansewinkel Es Treatment – Route du Quai
10.    Autorisation d’ester en justice (recours en annulation à l’encontre du permis unique octroyé à la société Dow Corning)
11.    Adoption de la convention d’occupation de la salle culturelle de Seneffe par l’association « Chants libres »
12.    Désignation des représentants communaux au sein du conseil d’administration des Jardins de Wallonie
13.    Démission d’un conseiller communal de son groupe politique
14.    Remplacement d’un conseiller communal au sein de diverses assemblées Générales:
  A.    Conseil de police
  B.    intercommunale IEH
  C.    intercommunale IHG
  D.    SWDE
15.    Approbation des points à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaires des intercommunales auxquelles la commune de Seneffe est affiliée:
  A.    IMIO –Assemblée générale ordinaire du jeudi 04 juin 2015

 

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
B.WALLEMACQ.                                                                                            B. POLL