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C.C. du 08/07/2015

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 8 juillet 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 8 juillet 2015 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juin 2015
2.    Modification du règlement fiscal relatif à la taxe force motrice pour les exercices 2015 à 2019
3.    Approbation du compte annuel du CPAS – Exercice 2014
4.    Approbation des comptes 2014 des fabriques d’église
A.    Comptes 2014 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte de Seneffe
B.    Comptes 2014 de la Fabrique d’Eglise Sainte Vierge à Arquennes
C.    Comptes 2014 de la Fabrique d’Eglise de Bois des Nauwes à Seneffe
D.    Comptes 2014 de la Fabrique d’Eglise Saint Barthélémy à Familleureux
E.    Comptes 2014 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy
F.    Comptes 2014 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-Lez-Nivelles
5.    Bibliothèque locale de Seneffe- Prise de connaissance du rapport financier 2014
6.    Voyage annuel de la CCATM – octroi d’une provision de trésorerie
7.    Adoption du format électronique pour les chèques repas
8.    Modification du règlement de travail
9.    Mise a disposition du personnel communal au profit des ASBL
A.    Pour l’asbl Pirouline
B.    Pour l’asbl Culture Chamase
10.    Adoption des statuts de la future ASBL GAL
11.    Adoption de la convention portant sur les modalités de l’organisation de l’antenne de l’académie de musique, de danse et des arts de la parole de Nivelles à Seneffe
12.    Approbation de la convention entre la société de logement « Les Jardins de Wallonie » et le PCS de Seneffe
13.    Remplacement d’une conseillère communale au sein de l’Assemblée Générale de l’Intercommunale « Ores Assets »
 

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
B.WALLEMACQ.                                                                                            B. POLL