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C.C. du 01/02/2016

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 01 février 2016 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 01 février 2016 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR
 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
2.    Approbation du budget du CPAS – service ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2016
3.    Zone de secours Hainaut Centre – Dotation communale
4.    CDLD – Modification de l’article L1222-3 et L1222-4 : Délégation en matière de passation des marchés
5.    Adhésion à la convention relative à la centrale des marchés du H.I.T
6.    Cité Pont à la Marche – Accord de principe de mise en vente du terrain de l’ancienne école de Familleureux
7.    Déclassement des préfabriqués à l’école de Familleureux
8.    Concession de Tourisme fluvial relative au port de plaisance de Seneffe ( Branche de Bellecourt)
9.    Approbation de devis ORES pour :
A.    Eclairage Public- Remplacement HGHP – Phase 1
B.    Le remplacement d’un luminaire accidenté rue Saint Georges
10.    Approbation du cahier spécial des charges et mode de passation du marché pour :
A.    L’achat de colonnes de fleurissement
B.    L’achat d’une désherbeuse mécanique
11.    Admission des clauses techniques pour les travaux de réparation de l’abri TEC place de la gare à Familleureux
12.    ASBL « Le câble » : convention d’occupation de la câblerie et contrat de gestion pour la maison des jeunes
A.    Convention d’occupation de la câblerie
B.    Contrat de gestion pour la maison des jeunes
13.    ASBL « Pirouline» : convention d’occupation de locaux à Familleureux pour une accueillante ONE
14.    Plan de Cohésion Sociale – Approbation de sa version définitive pour la période du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2019
15.    Modification du statut administratif du personnel du CPAS - Conditions de recrutement d'un ouvrier D4 et d'un employé d'administration D6.
16.    Asbls- Prise de connaissance des comptes, bilan et rapport d’activités pour l’année 2014
A.    Office du tourisme de Seneffe
B.    Bibliothèque libre de Seneffe
17.    Maison du Tourisme du Parc des Canaux et Châteaux – Approbation du contrat-Programme 2016-2018


 

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL