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C.C. du 08/06/2016

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 08 juin 2016 à 20h30 à la salle Culturelle, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 08 juin 2016 à 20h30 à la salle Culturelle, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR
 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2016
2.    Approbation du compte communal- service ordinaire et extraordinaire – exercice 2015
3.    Approbation de la modification budgétaire n°1 – service ordinaire et extraordinaire- Exercice 2016
4.    Zone de police de Mariemont
A.    Plan de gestion du CRAC – Prise de connaissance
B.    Diminution de la dotation 2016 – Prise de connaissance
5.    Octroi de subsides à diverses associations pour l’année 2016
6.    Approbation du compte annuel du CPAS – Exercice 2015
7.    Vente d’immeubles – Accord sur le projet d’acte de vente:
A. Immeuble place Albert 1er
B.  Immeuble Cour de la Copenne
C.    Immeuble place Albert 1er n°4 (cure d’Arquennes)
D.    Immeuble Cour de la Copenne n°8
8.    Voyage annuel des Guides Composteurs- octroi d’une provision de trésorerie
9.    Déclassement du véhicule Renault Scénic – DDS.825
10.    Admission de la dépense pour l’achat de 2 véhicules pour le service travaux
11.    Assainissement du ruisseau du Fievet- IDEA-Service foncier
12.    Approbation de la convention H.I.T pour l’étude des travaux d’entretien 2016 des ouvrages d’art relatifs aux pasages sous voirie des cours deau de 3éme catégorie
13.    Décret Accueil Temps Libre (ATL) – Approbation du Programme de Coodination Locale pour l’Enfance ( CLE) et du Plan d’Action Annuel (PAA)
14.    Plan de Cohésion Sociale – Approbation de la modification de la répartition du temps de travail de Madame Sandrine Godeau
15.    Convention pour l’occupation du domaine public:
A.    Terrain longeant la cour de l’école sis rue Général Leman 6 à Seneffe par L’asbl Comité scolaire des écoles fondamentales libres subventionnées de Seneffe
B.    Accotement public rue Victor Rousseau 59 à Feluy
16.    Convention de collaboration avec l’ASBL Office du Tourisme de Seneffe
17.    Déclaration de vacance d’emploi d’un poste de chef de bureau bibliothécaire
18.    Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire des intercommunales auxquelles la commune de Seneffe est affiliée :
A.    Assemblée générale de l’IDEA du 22 juin 2016
B.    Assemblée générale d’ORES ASSETS du 23 juin 2016
C.    Assemblée générale de l’HYGEA du 23 juin 2016
D.    Assemblée générale de l’I.P.F.H du 23 juin 2016
E.    Assemblée générale d’IGRETEC du 28 juin 2016

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL