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C.C. du 11/05/2016

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 11 mai 2016 à 20h30 à la salle Culturelle, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 11 mai 2016 à 20h30 à la salle Culturelle, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR
 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2016
2.    Approbation des comptes 2015 des fabriques d’église
A.    Comptes de la fabrique d’église Saints Cyr et Julitte de Seneffe
B.    Comptes de la fabrique d’église de Bois des Nauwes à Seneffe
C.    Comptes de la fabrique d’église St Barthélémy à Familleureux
D.    Comptes de la fabrique d’église St Martin à Petit-Roeulx
E.    Comptes de la fabrique d’église Ste Aldegonde à Feluy
F.    Comptes de la fabrique d’église Ste Vierge à Arquennes
3.    Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
A.    l’achat d’une tondeuse autoportée
B.    les travaux de climatisation du rez de chaussée ainsi que de l’étage du bâtiment rue des Canadiens, 15
4.    Approbation du cahier spécial des charges modifié pour le Snef Tyber suite aux remarques de la Région
5.    Règlement complémentaire de police rue de la Baronne
6.    Contrat de rivière Senne – Convention de partenariat pour les années 2017 à 2019 – Participation financière
7.    Halls relais agricoles – Appel à projet – Etat du dossier
8.    Renouvellement de la convention d’occupation du terrain agricole communal sis avenue de la Motte Baraffe
9.    Renouvellement de la convention liant le Centre Culturel du Centre et la commune de Seneffe - 2016
10.    Création d’emploi d’instituteur(Trice) maternel(le) suite à l’ouverture d’une classe :
A.    A l’école d’Arquennes
B.    A l’école de Familleureux
11.    Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de L’intercommunale IMIO

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL