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C.C. du 21/12/2016

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 21 décembre 2016 à 20h30 à la salle Culturelle.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 21 décembre 2016 à 20h30 à la salle Culturelle.
 
ORDRE DU JOUR

1.    Procès-verbal de la séance du lundi 05 décembre 2016 -Approbation
2.    Budget 2017- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
3.    Budget 2017- Octroi de subsides à diverses associations sportives, culturelles, éducatives et sociales - Approbation
4.    CPAS-Budget 2017- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
5.    Zone de Police de Mariemont– Dotation communale 2017 - Approbation
6.    Fabriques d’églises – Budget 2017 - Approbation
   A.    Fabrique d’église La Sainte Vierge à Arquennes
   B.    Fabrique d’église Notre Dame du Sacré-cœur à Bois Des Nauwes
   C.    Fabrique d’église Saint Barthélémy à Familleureux
   D.    Fabrique d’église Saint Martin à Petit-Roeulx
   E.    Fabrique d’église Saint Cyr et Julitte à Seneffe
   F.    Fabrique d’église Sainte Aldegonde à Feluy
7.    Fabrique d’église Saint Martin à Petit-Roeulx- MB1/2016 - Approbation
8.    Cahier spécial des charges et mode de passation du marché- Approbation- pour :
•    Le Financement des dépenses extraordinaires du budget 2016 – Reconduction du marché pour services similaires
9.    Place de Petit-Roeulx – Permis d’urbanisation – Ouverture de voirie
10.    Acquisition des immeubles rue Général Leman n°1 et 3 - Approbation
11.    Travaux d’aménagement de la chaussée de Marche et de Familleureux – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé - Approbation
   A.    Désignation d’un coordinateur sécurité – santé - Approbation
   B.    Attribution du marché – Engagement hors crédit budgétaire - Autorisation
12.    Plan d’Investissement Communal 2017-2018
13.    Port de plaisance de Seneffe- Snef Yachting –– Convention de sous-concession – Avenant n°1 - Approbation
14.    ASBLs - Bilan, comptes et rapport d’activités 2015-Prise de connaissance
   A.    ASBL « Crèche la Petite Enfance de Seneffe »
   B.    ASBL « Association des parents des enfants de Seneffe »
   C.    ASBL «Le Câble »

 

 

 

Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL