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C.C. du 24/10/2016

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 24 octobre 2016 à 20h30 à la salle Culturelle.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 24 octobre 2016 à 20h30 à la salle Culturelle.
 
ORDRE DU JOUR
 

1.    Procès-verbal de la séance du mercredi 28 septembre 2016 -Approbation
2.    Modification budgétaire n°2 –service Ordinaire et extraordinaire--Approbation
3.    Compte 2015 - Tutelle—Prise d’acte
4.    Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en colombarium – modification du règlement - Approbation
5.    Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché- Retrait de l’approbation pour l’achat d’une grue chargeuse-pelleteuse pour le service travaux
6.    Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché- Approbation- pour :
A.    L’achat de mobilier pour les bibliothèques
B.    L’achat d’une épandeuse de sel pour le service travaux
C.    Les travaux d’égouttage et d’aménagement de la chaussée de Marche et de Familleureux
D.    L’achat de matériel informatique (PC)
E.    Les travaux d’aménagement de la salle polyvalente de Seneffe
F.    L’achat d’une grue chargeuse-pelleteuse pour le service travaux
7.    Terrain communal sis Ruelle Jaset – Convention d’occupation à titre précaire - Approbation
8.    Maison du Tourisme du Parc des Canaux et Châteaux –contrat-Programme 2016-2018 modifié et modification des statuts - Approbation
9.    CPAS – Remplacement d’un conseiller- Prise d’acte

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL