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C.C. du 16.12.2019

C.C. du 16.12.2019

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 16 décembre 2019 à 20h30 à l’Espace culturel de la Samme.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 7 octobre 2019 - Approbation
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 4 novembre 2019 - Approbation
  3. Procès-verbal du Conseil commun Commune/CPAS du 7 octobre 2019 - Prise de connaissance
  4. ORES - Adhésion à la charte "Eclairage Public" - Service Lumière
  5. Académie de Musique de Nivelles - Antenne musicale de Seneffe - Convention du 1er décembre 2015 - Avenant n° 5 - Approbation
  6. RCA des Sports de Nivelles - Convention d'occupation de la piscine de la Dodaine - Approbation
  7. Convention entre les « Jardins de Wallonie » et la Commune de Seneffe dans le cadre de la gestion des espaces publics des cités d’Arquennes, de Familleureux et de Seneffe - Adoption.
  8. Salles du centre omnisports d’Arquennes - Convention d’occupation de base - Approbation
  9. Logement - Proposition d'adhésion à une Agence Immobilière Sociale
  10. Vérification de caisse - Troisième trimestre 2019
  11. Dotation communale 2020 pour la Zone de Secours - Approbation
  12. ASBL Le Câble - Demande de subside 2019 - Présentation des comptes et bilan pour l'année 2018
  13. Assemblée générale IPFH - 17 décembre 2019 - Approbation de l'ordre du jour
  14. Assemblée générale ordinaire BRUTELE - 17 décembre 2019 - Approbation de l'ordre du jour
  15. Assemblée générale IDEA - 18 décembre 2019 - Approbation de l'ordre du jour
  16. Assemblée générale ORES Assets - 18 décembre 2019 - Approbation de l'ordre du jour
  17. Assemblée générale HYGEA - 19 décembre 2019 - Approbation de l'ordre du jour
  18. Assemblée générale ordinaire IGRETEC - 19 décembre 2019 - Approbation de l'ordre du jour
  19. Assemblée générale extraordinaire UVCW - 26 novembre 2019 - Ratification
  20. Achat de modules de jeux pour les écoles de Petit-Roeulx-Lez-Nivelles et d'Arquennes - Approbation du CSCH et mode de passation de marché
  21. Remplacement de l'éclairage des terrains de football par de l'éclairage LED et remplacement de 4 poteaux d'éclairage au SNEF TYBER - Approbation du CSCH et mode de passation du marché
  22. Travaux d'entretien des voiries 2020 - Approbation du CSCH, conditions et mode de passation de marché
  23. Cité administrative - Mission relative à la réalisation d’une étude d’opportunité budgétaire pour la construction d’une cité administrative et mission relative à la réalisation d’une étude de faisabilité relative à l’implantation d’une cité administrative et à la revitalisation du quartier – Approbation des mode et conditions de mission IN HOUSE avec IGRETEC.
  24. Planification des écoles - Mission relative à la réalisation d'une étude visant à analyser la faisabilité économique, organisationnelle et technique de l'ensemble des écoles communales de l'entité de Seneffe - Approbation des modes et conditions de mission IN HOUSE avec IGRETEC
  25. PIC 2017- 2018 : Rue des 4 Jalouses - Enfouissement et éclairage public
  26. Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale de Familleureux
  27. Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale d'Arquennes

 

Par le Collège,
3 décembre 2019


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique Francq                                                        Bénédicte Poll