Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
C.C. du 17 février 2020
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour du Conseil communal / C.C. du 17 février 2020

C.C. du 17 février 2020

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 17 février 2020 à 20h30 à l’Espace culturel de la Samme.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

 

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 janvier 2020 - Approbation
  2. Convention de Revitalisation Urbaine du site "Commscope" - Avenant 1 - Approbation
  3. Logement - Appel de Lyon - Plan d'action sur le logement abordable 2019-2024
  4. Règlement Redevance de la Zone de Secours Hainaut-Centre - Prise de connaissance
  5. Actualisation du Plan Quinquennal de Développement de la Lecture - Prise de connaissance
  6. SPW Pouvoirs locaux - Décision de la Tutelle relative aux taux des centimes additionnels au précompte immobilier et le taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Prise de connaissance
  7. SPW Pouvoirs locaux - Arrêt du 5 novembre 2019 relatif aux règlements fiscaux - Prise de connaissance
  8. SPW Pouvoirs locaux - Arrêt du 13 décembre 2019 relatif aux règlements fiscaux - Prise de connaissance
  9. SPW Pouvoirs locaux - Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à la modification budgétaire n°4/2019 - Prise de connaissance
  10. SPW Pouvoirs locaux - Arrêté du 18 décembre 2019 relatif au budget communal 2020 - Prise de connaissance
  11. Gouverneur de la Province du Hainaut - Arrêté du 05 décembre 2019 relatif au budget 2020 de la Fabrique d'église Saint-Martin de PRLN- Prise de connaissance
  12. Déclassement d'un véhicule communal - Break Peugeot - Plaque VBW531
  13. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue Général Leman
  14. Réglement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue des Canadiens
  15. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue du Miroir
  16. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue des Jonquilles, 43
  17. Commission communale des Finances - Remplacement d'un représentant communal
  18. Commission communale des Sports - Remplacement d'un représentant communal
  19. Assemblée générale de l'intercommunale IGRETEC - Remplacement d'un représentant communal
  20. Assemblée générale de l'intercommunale IPFH - Remplacement d'un représentant communal
  21. Assemblée générale de l'intercommunale IMIO - Remplacement d'un représentant communal
  22. Assemblée générale de la société "Les Jardins de Wallonie" - Remplacement d'un représentant communal
  23. Commission communale de la Bourgmestre - Nouvelle appellation
  24. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés - Déclaration 2019
  25. Création d'un emploi d'instituteur maternel (H/F) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale de Feluy

 

 

Par le Collège,
4 février 2020


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                        Bénédicte POLL