Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation

Navigation

Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Education / Ecole Communale d'Arquennes / Documents / Règlement d'ordre intérieur

Règlement d'ordre intérieur

Ecoles communales d’Arquennes

Règlement d’ordre intérieur 2019-2020

Préliminaire Education et formation ne peuvent se concevoir sans contraintes.

Celles-ci font l’objet du présent règlement d’ordre intérieur. L’inscription dans l’école communale d'Arquennes implique l’acceptation de ce règlement.

On entend par "parents", les personnes légalement responsables de l’élève.

On entend par "équipe éducative" le pouvoir organisateur, la direction, les enseignants, les animateurs, les surveillants et les membres du centre PMS.

Déclaration de principe:

Quiconque fréquente l’école communale doit pouvoir s’épanouir et se construire sans craindre pour sa santé et son intégrité physique, psychologique et morale.

L’équipe éducative, les élèves, selon leur degré de responsabilité, prendront toutes les mesures pour assurer une qualité et une sécurité satisfaisantes de l’environnement scolaire.

L’Ecole communiquera aux élèves et aux parents les projets éducatif, pédagogique et d’établissement.

Elle s’engage à mettre tout en œuvre pour répondre aux besoins de chacun, dans la mesure de ses possibilités, à proposer une guidance efficace, à soutenir celui qui connaîtrait des difficultés momentanées dans un climat de transparence et de dialogue.

Inscription:

Par l’inscription dans un établissement communal, l’élève et ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur de cet établissement.

L’inscription dans l’enseignement primaire se prend au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. L’inscription est reçue toute l’année dans l’enseignement maternel.

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par le directeur de l’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 30 septembre.

Au-delà de cette date, les parents peuvent introduire une demande de dérogation auprès de l'Inspection scolaire.

Cours philosophique:

Le choix du cours philosophique ou la demande d’une dérogation afin de ne pas y participer se fait au moment de l’inscription. Il ne peut être modifié qu’entre le 1er et le 15 septembre de l’année scolaire en cours.

Exclusion:

Peut être exclu l’élève qui, par son comportement, porte atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un autre élève, compromet l’organisation et la bonne marche de l’établissement ou lui fait subir un préjudice matériel ou moral. Un recours peut être introduit par les parents, par lettre recommandée dans les dix jours ouvrables qui suivent la notification de l’exclusion définitive. L’introduction du recours ne dispense pas les parents d’inscrire l’élève dans les délais prévus.

Tous les cas non prévus dans ce présent règlement seront examinés en concertation par l’équipe éducative. La décision sera communiquée aux parents.

Notion de discipline générale:

Respect mutuel élèves – enseignants - parents Tant les élèves que les parents et les enseignants se doivent mutuellement respect. Les enfants doivent respecter les consignes données par les enseignants, les animateurs, les surveillants. Nous demandons aux parents de soutenir l'équipe éducative et de donner une éducation dans ce sens à leurs enfants. Il y va de l'intérêt de chacun et surtout de leurs enfants. Nous sommes des partenaires et une étroite communication est indispensable.

Présentation:

Les élèves doivent se présenter dans une tenue décente et un état de propreté impeccable tant au niveau du corps, des cheveux que des vêtements. Des vêtements et des chaussures confortables sont souhaités. La pédiculose est réglementée par le Centre de la Santé scolaire (IMS de Strépy-Bracquegnies) : une exclusion peut être envisagée en cas de contamination persistante. Une hygiène stricte et un suivi particulier et quotidien vous sont demandés.

Le perçage:

(piercing) n’est accepté qu’au niveau des oreilles tant pour les filles que pour les garçons. Toute forme de maquillage est interdite sauf exceptionnellement lors d’activités scolaires spécifiques.

Interdiction de fumer :

Il est interdit de fumer dans tous les locaux scolaires et dans la cour de récréation.

Introduction d'objets étrangers au cours:

Toute introduction d'objets étrangers aux cours susceptibles de les perturber pourrait être sanctionnée par la confiscation de ceux-ci et ce jusqu'à la fin de l'année scolaire. Les téléphones portables sont également interdits.

Cours de gymnastique:

Pendant le cours de gymnastique, les enfants ne peuvent porter de bijoux autour du cou ni aux oreilles afin d’éviter les blessures. Il y va de la responsabilité du professeur de gymnastique. Les enfants doivent posséder un équipement de gymnastique : short, 2 t shirts, chaussures à semelles claires. Cet équipement doit rester à demeure à l’école rangé dans une armoire destinée à cet effet. Il doit être régulièrement lessivé.

Organisation d'un commerce:

Aucun commerce ne peut être organisé sans l'autorisation de la direction.

Faits graves:

Faits graves commis par un élève Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :

1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci : - tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement : - le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ; - le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ; - tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école : - la détention ou l’usage d’une arme.

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.

Maintien de la qualité de l'environnement:

Les enfants et les équipes éducatives sont tenus de vérifier et d'assurer la propreté dans les différents lieux de l'établissement scolaire.

Des poubelles et un nécessaire de nettoyage sont mis à disposition. Si des manques sont constatés, ils devront y remédier dans la mesure de leurs moyens et le signaler le plus rapidement possible à la direction.

Par mesure d’économie et de respect pour notre planète et nos descendants, nous demandons aux différents utilisateurs des locaux scolaires d’éviter le gaspillage d’énergie en éteignant les lumières quand ils quittent les classes et en adaptant le chauffage aux besoins.

Conditions d'accès aux locaux:

Les locaux scolaires et les cours de récréation ne sont accessibles qu'aux enfants et aux membres de l'équipe éducative.

Toute autre personne doit d'abord se présenter au bureau de la direction ou demander un rendez-vous auprès des enseignants avant de pénétrer dans les locaux scolaires.

Les parents doivent respecter les limites de la cour marquées au sol ou par des barrières.

Nous ferons exception pour les parents des enfants de l'école maternelle le matin pendant l’accueil de 8h30 à 9h00. Il est toutefois impératif pour les parents de quitter l'établissement après avoir déposé leur(s) enfant(s) dans la classe ou dans le local de garderie afin de ne pas empêcher le bon déroulement des apprentissages prévus dans la journée.

Le midi ou le soir, l’attente des enfants se fait en dehors des cours de récréation dans les limites prévues : grilles, portes ou marquages au sol.

Après la fin des cours, il est interdit aux enfants ayant quitté l’école de réinvestir les cours de récréation.Ils ne sont plus sous la surveillance ni la responsabilité de l’équipe éducative.

Remise en ordre des locaux:

A la fin des cours les enfants doivent, avant de quitter les locaux qu’ils occupent, ramasser les différents déchets qui pourraient s’y trouver et après la dernière heure de cours de la journée, libérer la surface de leur banc puis y retourner leur chaise afin de faciliter le nettoyage.

Les lumières doivent être éteintes et les fenêtres fermées.

Aux toilettes, les chasses d’eau doivent être tirées.

Les casiers des bancs doivent être rangés et ne peuvent contenir ni nourriture, ni boisson.

Utilisation de la salle informatique:

La salle informatique doit être utilisée selon l'horaire mis en place. Il est interdit d’y emporter et de consommer nourriture et boissons

Les souris et les claviers doivent être vérifiés après chaque heure de cours par le titulaire de la classe, l’animateur ou par un responsable désigné par leurs soins.

Celui-ci fait alors rapport au titulaire de l’état de la salle informatique à son départ.

Les ordinateurs doivent être éteints chaque soir, selon la procédure requise, par le dernier utilisateur (titulaire ou animateur de la dernière classe) selon l’horaire affiché.

Vols, pertes et déprédations:

La direction décline toute responsabilité en cas de vol, perte, déprédation d'objets des élèves.

Tout dommage causé par un élève aux locaux, au mobilier, au matériel est réparé ou remplacé aux frais des parents sans préjudice des sanctions qui peuvent être infligées du même chef à l'élève.

En cas de détérioration d'objets (lunettes, habit quelconque, etc…) appartenant à un tiers, les responsables seront tenus à rembourser les victimes.

L’école n’en est aucunement responsable.

 

Tutelle sanitaire et aide psycho-médico-sociale:

Des examens de prévention sont effectués au cours de la scolarité maternelle.

Une guidance P.M.S. peut être sollicitée par les parents.

Les enfants seront soumis obligatoirement à des examens médicaux effectués par le centre de santé (I.M.S. de Strepy-Bracquegnies) chaque année au cours de leur scolarité maternelle et trois fois au cours de leur scolarité primaire.

Pour des raisons de santé ou d'hygiène, l'inspection médicale scolaire peut interdire l'accès de l'école à un élève.

Respect du secret professionnel:

Tout membre du personnel se doit d'une discrétion absolue vis-à-vis de toute confidence ou information reçue à propos d'un enfant ou d'une famille.

Classes de plein air:

Visites pédagogiques et voyages scolaires:

Ces différentes activités rentrent dans le cadre des obligations scolaires. Cependant, la direction se réserve le droit de refuser la présence d'un enfant en classe de plein air si celui-ci se montrait indiscipliné ou dangereux pour ses condisciples.

Cela n'enlève pas à l'enfant l'obligation de présence à l'école. Auxquels cas, l'enfant serait intégré dans la classe du niveau le plus proche du sien où il remplirait ses devoirs préparés par son instituteur et remis au titulaire de la classe d'accueil avant le départ sous la responsabilité de ce dernier.

Une participation financière peut être exigée aux parents. Frais réclamés : Les frais réclamés pour les frais scolaires ne pourront pas dépasser 450 euros/enfant (classes de dépaysement, piscine, animations et déplacements compris).

Fréquentation scolaire -

L'obligation scolaire:

L'obligation scolaire existe à partir de l'année du 6ème anniversaire de l'enfant ou à partir de son entrée en 1ère année primaire si celui-ci est entré dans l'année de son 5ème anniversaire. Il est alors obligatoire de constituer un dossier en bonne et due forme.

- Respect des horaires de cours:

Il est indispensable, pour permettre aux enfants d'avoir une scolarité correcte, de respecter les horaires des cours.

Les élèves doivent suivre ponctuellement, assidûment et effectivement les cours et activités scolaires qui les concernent, organisés par l'établissement où ils sont inscrits. Ils doivent exécuter complètement, correctement et régulièrement l'ensemble des tâches que ces cours et activités entraînent à domicile comme à l'école.

- Temps de présence des élèves:

Il est souhaité que les enfants soient présents 10 minutes avant les cours afin de leur permettre de rencontrer les camarades, d'échanger quelques mots, de se ranger et d'obtenir les premières consignes de la journée.

L'accueil s'organise dès 6h30 jusqu'à 8h30 à la garderie.

A partir de 8h15, les enfants seront surveillés par les enseignants dans la cour. Dès 8h25, les enfants se rangeront dès le premier coup de sonnette dans la cour à l'endroit prévu désigné par l'enseignant.

La rentrée se fera aussitôt. Les retardataires doivent justifier leur retard par un mot des parents. Ces retards doivent rester à caractère exceptionnel. Un document de justification d'absence à compléter et à signer par les parents leur sera remis. Les enfants des classes maternelles continuent à être accueillis à la garderie jusqu'à 8h30. Ils sont ensuite conduits dans la cour de l'école maternelle et confiés aux différents titulaires qui les accueillent dès 8h30. Les cours commencent dès 9h00. Les parents doivent alors quitter l’enceinte de l’établissement.

La présence des enfants est vérifiée le matin et l’après-midi, - pour le maternel ½ heure avant la fin des cours (le matin et l’après-midi) ; - pour le primaire ½ heure après le début des cours (le matin et l’après-midi).

Le retard de l’enfant dépassant cette limite est consigné comme une absence.

A la fin des cours, les enfants sont reconduits en rangs jusque dans la cour par leur instituteur ou leurs professeurs spéciaux (cours philosophiques, cours de langue, éducation physique). Rappel des horaires : Matin 8h45 – 11h45 (section maternelle) 8h30 – 12h05 (section primaire) Après-midi 13h20 – 15h20 (section maternelle) sauf vendredi fin des cours à 14h55 (section maternelle) – 15h45 (section primaire).

La garderie s’organise de 15h45 à 18 heures tous les jours de la semaine et à 12h05 à 13 heures le mercredi. Il appartient aux parents de s'organiser pour reprendre leur(s) enfant(s) avant cette ultime limite. Cependant, une garderie est organisée le mercredi (voir conditions ci-après).

Garderies :

Celles-ci sont organisées par « Pirouline ».

Une demande doit être introduite et des documents d’inscription complétés. La garderie est payante à partir de 16h00 et se termine à 18 heures. (1,50 euro pour 1 enfant, 3 euros pour 2 enfants et plus : une modification est possible en début d’année scolaire).

Des conditions particulières peuvent être prises en considération sur demande personnelle par lettre motivée auprès de Mesdames Urbain et Fortini. La récupération des enfants s’organise donc dès le retour des parents.

Les garderies n’entrant pas dans les heures obligatoires de présence des enfants, ceux-ci peuvent, pour des raisons de comportements perturbateurs ou dangereux, être tout simplement interdits dès réception de l’avis venant de la direction de Pirouline.

Les parents ont alors le devoir d’organiser le retour de leur enfant dès la fin des cours soit au plus tard à 16h00.

Le soir, tout retard pourra entraîner des frais de garderie particulière : 5 euros par demi-heure entamée et par enfant. Toute réclamation doit être introduite auprès de Madame Fortini : tel : 064/52 17 13.

Rappel des horaires : Matin : 6h30 – 8h30 Soir : 15h45 – 18h00

Repas chauds: (SODEXO)

Pour bénéficier d’un repas chaud le midi à l’école, celui-ci doit être commandé pour la semaine entière (4 jours) au plus tard le vendredi (ou dernier jour de la semaine) qui précède la semaine de livraison et cela avant 12h00. Le paiement sera effectué par virement envoyé par l’Administration communale de Seneffe en fin de mois.

Un non paiement de ce virement entraîne l’exclusion de l’enfant à toute participation ultérieure aux repas chauds.

Maladie:

En cas de maladie de l’enfant, les parents sont tenus de prévenir le titulaire de vive voix ou par téléphone ou bien le directeur d’école par téléphone et uniquement par téléphone au 0476/41 82 53 avant 9 heures. Dans le cas contraire, le repas sera dû et facturé. L’utilisation du courrier électronique est proscrite dans ce cas.

Transport scolaire:

Organisé par le MET à partir du 01/09/2015, les parents doivent introduire une demande de titre de transport. Les documents sont disponibles auprès de la direction de l’établissement. Le prix du transport sera fixé par le MET. Les enfants ne respectant pas les consignes données par les responsables du transport scolaire (chauffeur et convoyeur) en seront interdits et devront atteindre l’école et retourner à leur domicile par leurs propres moyens organisés par les parents.

Il est à préciser que pour bénéficier du transport, les enfants doivent fréquenter l’établissement du réseau choisi le plus proche de leur domicile.

Absences:

Toute absence doit toujours être justifiée par un formulaire fourni par le titulaire de classe dûment complété, signé et remis par les parents dans les 4 jours.

Un exemplaire de réserve vous sera fourni en début d’année. Ce formulaire devra être accompagné : - soit par un mot des parents admis par le chef d'établissement si l'absence est inférieure ou égale à 3 jours (ces absences doivent avoir un caractère exceptionnel). - soit par un certificat médical si l'absence est supérieure à 3 jours.

Toute absence de l'élève non valablement justifiée dans le délai précisé ci-dessus entraîne l'envoi d'une carte d'absence. Ces absences seront signalées aux services de l'Obligation scolaire. L'élève comptabilisant plus de 20 demi-journées d'absence seulement justifiées par les parents ou 8 demi-journées injustifiées est signalé par le directeur de l'établissement au service de l’Obligation Scolaire qui en réfère au Centre P.M.S., au Juge de la Jeunesse ainsi qu'au Service d'Aide à la Jeunesse (S.A.J.).

Toute nouvelle absence injustifiée est signalée immédiatement selon la même procédure.

Sécurité :

Plan d’urgence:

Une information sera donnée aux enfants quant à la reconnaissance des signaux sonores et aux gestes à réaliser ainsi qu’aux mouvements à respecter selon le type d’alarme déclenché : - alarme incendie - alarme SEVESO. Des exercices seront effectués un minimum de 2 fois par an afin de développer les réflexes les plus appropriés.

En cas d’alerte SEVESO, nous demandons aux parents - de ne pas se déplacer vers l’école afin de reprendre leurs enfants. La Direction et l’Equipe éducative sont formées pour sécuriser au mieux chacun de vos enfants. Ils seront alors regroupés dans un local qui sera rendu étanche et dès lors, il sera interdit d’ouvrir les portes de chacun des bâtiments, et ce, jusque la fin de l’alerte. - de ne pas téléphoner à l’école ; la ligne téléphonique doit rester libre afin d’être en mesure de recevoir les dernières informations des services de sécurité compétents. - d’écouter la radio RTBF afin d’écouter les dernières informations.

20/08/2017

En maintenant l’inscription de votre enfant dans notre établissement, vous adhérez automatiquement à ce règlement.

Je vous remercie pour votre lecture attentive.

Ces règles sont mises en place dans les buts du bien-être, de la sécurité et de la réussite de votre enfant.

Merci de votre soutien pour l’application de ce présent règlement.

Jean Marie Hamaide – Directeur

 

Le présent règlement comporte 9 pages et sera d’application dès le premier septembre 2019. Veuillez compléter le talon, en téléchargent le document, et le remettre au titulaire de votre enfant.

Je soussigné ……………………………………………………………………………………

Responsable légal de ……………………………………………………………………..

Élève en classe de ……………………………………………..

Reconnait avoir reçu le règlement d’ordre intérieur pour prise de connaissance et par l’inscription de mon enfant au sein de l’école communale d’Arquennes en accepter le contenu.

Date :                                                                                                     Signature :


 

 

 

Retour