Conseil en direct

 

 

ORDRE DU JOUR

Séance publique

 

1.            Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 septembre 2021 - Approbation

2.            Convention avec l'ASBL CESAM Nature pour l'organisation de cours de natation pour l'année scolaire 2021 - 2022 - Modification - Ratification

3.            Convention de mise à disposition d'une parcelle de jardin à l'arrière de l'immeuble sis Rue de Buisseret 17 à Seneffe

4.            Convention de partenariat avec la Province du Hainaut et l'ASBL "Hainaut Seniors Gestion" dans le cadre de la mise en place d'un atelier de zumba pour les aînés

5.            Justification de la subvention 2020 au Comité scolaire des écoles libres de Seneffe - Subside octroyé pour les surveillances du temps de midi et de sécurité aux abords des écoles - Prise de connaissance

6.            Occupation privative du domaine public - Modification du règlement fiscal

7.            Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2021 – Approbation

8.            Rénovation et la mise en conformité de la chaufferie de l'école de Petit-Roeulx-lez-Nivelles (ENV04/2021) - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation

9.            Fourniture et pose des écrans dynamiques (INF21/2021) - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation

10.          Rénovation et mise en conformité de la chaufferie du bâtiment des travaux (ENV03/2021) - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation

11.          Fourniture et pose des enseignes sur les bâtiments communaux (INF22/2021) - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation

12.          Travaux de curage et d'entretien des cours d'eau pour l'année 2021 - Approbation Cahier des Charges

13.          Asphaltage et création d'une bande empierrée sur le Pré-RAVeL de Seneffe - Approbation du CSCh, des conditions et mode de passation de marché

14.          Entretien et réfection des trottoirs de l'entité - Approbation du CSCh, des conditions et mode de passation de marché

15.          Travaux de remplacement des luminaires du terrain de foot au stade Plennevaux - Procédure d'urgence impérieuse - Ratification de la décision du Collège communal du 14 septembre 2021

16.          Aménagement d'une maison médicale dans les locaux de la Salle polyvalente de Familleureux. Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation du marché.

17.          Travaux de remise en état des structures vitrées de la Salle communale de Seneffe - Honoraires - Approbation CSCh, conditions et mode de passation

18.          Suppression des bulles aériennes et création de bulles à verres et à textiles enterrées au Parc de l’Amitié à Familleureux - Approbation du CSCh, conditions et mode de passation de marché

19.          Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Grand'Place de Feluy

20.          Règlement complémentaire de police à la Rue de Luxensart