C. C. du 05/09/05
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAL DU 05 SEPTEMBRE 2005.
Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre ouvre la séance à 20 heures 30’.
Sont présents avec lui :
MM. Yvon de Valériola, Hugues Hainaut, René Scholtus, Alain Bartholomeeusen, échevins.
MM. Gérard Debouche, Hilaire Brohée, Michel Roland, Bénédicte Poll, Arthur Duhoux, Jacqueline Sencie-Vanderstickelen, Dominique Stalmans-Janssens, Caroline Michaux, Rosa-Maria Ranica, Ida Gambirasio-Storelli, Hacer Iskender, conseillers
Mme Nicole Verstuyft , Secrétaire Communale.
Sont excusés :
Mr G. De Laever, Echevin.
Mrs J. Jacques, M. Dumoulin, J-M Philippe, B. Coessens, Conseillers.
Monsieur le Bourgmestre demande aux conseillers de bien vouloir ajouter en urgence à l’ordre du jour du Conseil Communal les points suivants :
Séance publique
Point 18. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de
passation des marchés pour :
x. l’acquisition de mobilier scolaire.
Point 22. Approbation des cahiers spéciaux des charges relatifs à des marchés de
services à passer pour l’étude des techniques spéciales.
a. travaux de reconstruction de l’école Bohy à Arquennes.
b. travaux d’extension de l’école Bon Conseil à Arquennes.
c. travaux d’extension de l’école rue Ferrer à Familleureux.
L’urgence est acceptée à l’unanimité.
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2005. (NV)
Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.
A l’unanimité,
Approuve le procès-verbal de la séance du 11 juillet 2005.
2. AVIS SUR LA MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 – EXERCICE 2004 DE LA FABRIQUE D’EGLISE SAINTE ALDEGONDE A FELUY. (DG)
Rapporteur : Monsieur Hugues Hainaut, Echevin.
A l’unanimité,
Approuve la modification budgétaire n° 1 pour l’année 2004 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy aux montants suivants :
D’après budget initial Augmentation ou diminution des crédits ==================== Nouveau résultat |
Recettes 30.675,67 -466,10 ============== 30.209,57 |
Dépenses 30.675,67 -466,10 ============== 30.209,57 |
Solde 0 0 =========== 0 |
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