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C.C. du 15 novembre 2021

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 15 novembre 2021 à 20h30 à l'Espace culturel de la Samme, Place Penne d'Agenais avec retransmission pour le public.

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 15 novembre 2021 à 20h30 à l'Espace culturel de la Samme, Place Penne d'Agenais avec retransmission pour le public.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

 

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 octobre 2021 - Approbation
  2. Rapport annuel des Services - Exercice 2021 - Annexe au Budget 2022
  3. Rapport synergie - Adoption par le Conseil communal
  4. RCA des Sports de Nivelles - Convention d'occupation de la piscine de la Dodaine - Approbation
  5. Assemblée générale de l'Intercommunale IMIO du 7 décembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour
  6. Modification budgétaire n° 2 du CPAS pour l'exercice 2021 - Approbation
  7. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2021 de la Fabrique d'église Saint-Barthélemy de Familleureux - Approbation
  8. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2021 de la Fabrique d'église Saints-Cyr-et-Julitte à Seneffe - Approbation
  9. Octroi des subsides à diverses associations sportives, culturelles ou sociales pour l'année 2022 - Approbation
  10. Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation
  11. Cout-vérité budget 2022 - Approbation
  12. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
  13. Règlement taxe sur les éoliennes
  14. ELAWAN ENERGY FELUY/Commune de Seneffe - Arrêt de la Cour d'appel de Mons (exercices 2016 et 2017)
  15. Acquisition d'accessoires pour tracteur - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation de marché
  16. Achat d'un compresseur sur remorque - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation de marché
  17. Travaux d'aménagement du cimetière de Familleureux - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation de marché
  18. Plan d'investissement Wallonie cyclable - PIWaCY
  19. Motion visant à demander l’abandon du projet "Boucle du Hainaut" en attendant d'avoir l'ensemble des résultats des différentes études

        

 

Par le Collège,
3 novembre 2021


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                     Bénédicte POLL
 

 

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