1. |
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2004. |
2. |
Avis sur la modification budgétaire n° 1 au budget de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Vierge à Arquennes. |
3. |
Avis sur le budget pour l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Vierge à Arquennes. |
4. |
Avis sur le budget pour l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Cyr et Julitte. |
5. |
Approbation des comptes annuels pour les exercices 2002 et 2003 de l’ASBL « Centre Communal Omnisports » à Arquennes. |
6. |
Approbation de la modification budgétaire n° 6 – service extraordinaire – au budget du CPAS pour l’exercice 2004. |
7. |
Approbation de la modification budgétaire n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour l’exercice 2004. |
8. |
Revitalisation du Centre Urbain de la Place de la Gare à Famileureux : expropriation d’extrême urgence pour cause d’utilité publique d’un bien – décision de principe. |
9. |
. Ratification des décisions du Collège échevinal des 21.01.2003 et 14.10.2003 approuvant les devis relatifs aux travaux d’éclairage public de la rue du Sabotier à Seneffe. |
10. |
Approbation du cahier spécial de services relatif à la réalisation de travaux de mesurage divers pour la poursuite de l’étude du projet d’aménagement de la Place Penne d’Agenais et choix du mode de passation du marché. |
11. |
Modification du délai d’exécution des travaux divers d’aménagement de trottoirs et d’accotements dans l’entité. |
12. |
Acquisition de l’immeuble sis au n° 19 rue de Chèvremont à 7181 Arquennes. |
13. |
Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés : |
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1° |
les travaux de déplacement de l’autel et deux ambons à l’église de Seneffe. |
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2° |
l’équipement de la cuisine de l’ancienne maison communale d’Arquennes. |
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3° |
les aménagements intérieurs de la salle à usages multiples de Seneffe. |
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4° |
la fourniture et l’installation de meubles de cuisine et d’électroménagers à la salle à usages multiples de Seneffe. |
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5° |
l’acquisition d’un bus. |
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6° |
les travaux de reconstruction du mur de la cure de Bois-des-Nauwes. |
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7° |
les travaux de remplacement des faux-plafonds du couloir-vestiaire du centre sportif d’Arquennes. |
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8° |
la mise en conformité de la résistance au feu de la chaufferie à l’église de Bois-des-Nauwes. |
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9° |
la mise en conformité de la résistance au feu de la cage d’escaliers du service « Enseignement » |
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10° |
les travaux de rénovation de l’installation électrique à l’église Saints Cyr et Julitte. |
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11° |
les travaux de réparation du mur du cimetière de Feluy. |
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12° |
l’acquisition de mobilier divers pour les festivités. |
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13° |
l’achat d’un micro-ondes pour le réfectoire du personnel du service « Travaux ». |
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14° |
l’achat d’un poste à souder semi-automatique portatif pour le service « Travaux ». |
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15° |
l’aménagement d’une aire de jeux au Parc de la Cartonnerie. |
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16° |
l’acquisition d’un container fermé pour le service « Travaux ». |
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17° |
l’achat d’une armoire électronique de gestion et de sécurisation des clés pass pour le service « Travaux ». |
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18° |
la fourniture de matériaux pour le placement de plaques en plexi-glass au balcon du centre sportif d’Arquennes. |
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19° |
l’achat d’un accessoire « rabot de souches » pour tracteur pour le service « Travaux ». |
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20° |
l’achat d’une tondeuse pour le service « Travaux » |
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21° |
l’achat de deux souffleurs de feuilles pour le service « Travaux ». |
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22° |
l’acquisition de mobilier pour le service « Communication ». |
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23° |
l’achat d’un aspirateur industriel pour l’Administration Communale et d’un aspirateur plus traditionnel pour le service « Enseignement ». |
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24° |
l’acquisition d’équipement et de mobilier pour la Maison Communale d’Accueil de l’Enfance. |
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25° |
l’acquisition de mobilier pour compléter l’équipement du service « Jeunesse ». |
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26° |
l’achat de petit matériel électrique pour les travaux d’aménagements intérieurs du dépôt communal rue de Tyberchamps. |
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27° |
les travaux d’aménagements intérieurs du dépôt communal rue de Tyberchamps – peinture des ferronneries et des garde-corps. |
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28° |
l’acquisition de matériel de bureau divers :
- Lot I : deux vidéoprojecteurs.
- Lot II : cinq fax laser
- Lot III : combiné VHS-DVD
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29° |
l’acquisition d’ordinateurs portables et fixes pour divers services : lots I et II |
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30° |
l’acquisition de mobilier pour l’espace citoyens de Seneffe. |
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31° |
l’acquisition de matériel informatique pour le raccordement de la salle à usages multiples et de l’école de Seneffe au réseau informatique communal. |
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32° |
la fourniture et la livraison des repas en liaison chaude dans les écoles de l’entité. |
14. |
Travaux de désamiantage de l’école rue de Buisseret - ex Justice de Paix, salle d’audience : |
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a. |
approbation du cahier spécial des charges de marché de services, de la convention d’honoraires et choix du mode de passation du marché. |
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b. |
approbation du cahier spécial des charges relatif à la mission de coordination de sécurité et santé, de la convention et choix du mode de passation du marché. |
15. |
Ratification de l’approbation par le Collège échevinal du Cahier Spécial des Charges relatif à l’acquisition de lits de repos pour l’école communale de Feluy. |
16. |
Code Wallon du logement – ancrage communal –Modification du Programme triennal 2004-2006 en matière de logement. |
17. |
Reconduction de la convention entre la Commune de Seneffe et le Centre Culturel Régional du Centre pour l’année 2004. |
18. |
Modification du statut administratif du personnel communal : congé de maternité. |
19. |
Modification du statut pécuniaire du personnel communal :
- augmentation des échelles de traitement.
- fixation du pourcentage d’augmentation du pécule de vacances pour 2005.
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20. |
Création du cadre contractuel pour les bibliothécaires |
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