1. |
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2005. |
2. |
Avis sur la modification budgétaire n°1 – exercice 2004 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy. |
3. |
Avis sur le compte pour l’année 2004 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy. |
4. |
Avis sur la modification budgétaire n°1 – exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles. |
5. |
Avis sur le budget pour l’année 2006 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles. |
6. |
Avis sur le budget pour l’année 2006 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes. |
7. |
Avis sur le budget pour l’année 2006 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe. |
8. |
Approbation du compte annuel du CPAS pour l’exercice 2004. |
9. |
Abrogation de l’ordonnance de police de Conseil Communal du 09 mai 2005 relative au stationnement pour handicapé face au n°193 de la Chaussée de Mons à Seneffe. |
10. |
Arrêt d’une ordonnance de police complémentaire pour la réglementation de la circulation à l’Avenue Gaston Baudoux à Feluy. |
11. |
Arrêt d’une ordonnance de police complémentaire pour la réservation d’emplacements pour handicapé à proximité des bâtiments communaux. |
12. |
Construction d’une salle de sports – rue du Maffle à Seneffe. |
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a. |
approbation du Cahier Spécial des Charges T41/2005 régissant le marché de promotion à passer. |
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b. |
accord de principe d’acquérir les parcelles nécessaires à la construction d’un terrain de football en matériaux synthétiques et à l’agrandissement du parking. |
13. |
Approbation de la proposition d’aménagement d’une zone « 30 » et de parkings dans le cadre des travaux de construction d’une bibliothèque et d’appartements rue Général Leman à Seneffe. |
14. |
Approbation de l’avenant modificatif n°1 au travaux de construction d’un pont route sur pieux rue Victor Rousseau à Feluy. |
15. |
Approbation de l’avenant n°1 à la convention passée avec l’auteur de projet pour l’élaboration du plan communal d’aménagement n°5 de la zone d’aménagement différé d’Arquennes. |
16. |
Ratification de la décision du Collège échevinal du 16 août 2005 approuvant les travaux de réparation du tracteur Fiat 90-90. |
17. |
Approbation des travaux supplémentaires pour la mise en conformité à la résistance au feu de la cage d’escalier au service enseignement. |
18. |
Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés pour : |
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a. |
l’achat de mobilier pour le service population. |
|
b. |
l’achat d’un coffre pour le service population. |
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c. |
l’achat de matériaux pour les travaux de rénovation du local des compagnons à l’ancienne Brasserie Gheens à Familleureux. |
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d. |
l’achat de petit matériel pour le service travaux. |
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e. |
l’achat de matériel divers pour compléter l’équipement de la cuisine à la salle à usages multiples de Seneffe. |
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f. |
l’achat de mobilier pour l’espace citoyens de Feluy. |
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g. |
l’achat de 23 ordinateurs. |
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h. |
l’acquisition d’un photocopieur. |
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i. |
La fourniture et la pose de portes pour les box garages du dépôt communal rue Rouge-Croix à Seneffe. |
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j. |
la fourniture et pose d’un système de climatisation à l’école de foot fondamental. |
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k. |
la fourniture et pose d’un filet pare-ballons dans la cour côté canal à l’école de foot fondamental. |
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l. |
les travaux de peinture du béton extérieur et du garde-corps métallique arrière à la Crèche de Seneffe – Rue du Miroir. |
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m. |
les travaux de peinture du béton extérieur et du garde-corps métallique arrière – mission de coordination de sécurité à la Crèche de Seneffe – rue du Miroir. |
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n. |
les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission d’étude et contrat d’honoraires à l’école de Bon Conseil à Arquennes. |
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o. |
les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission de coordination de sécurité et contrat d’honoraires à l’école de Bon Conseil à Arquennes. |
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p. |
les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission d’étude et contrat d’honoraires à l’école Bohy à Arquennes. |
|
q. |
les travaux de télégestion et de rénovation de l’installation de chauffage – mission de coordination de sécurité et contrat d’honoraires à l’école Bohy à Arquennes. |
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r. |
les travaux de remplacement des toitures et des zingueries à l’église d’Arquennes. |
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s. |
les travaux de réfection de la toiture et des zingueries à la Chapelle Notre Dame des Affligés à Seneffe. |
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t. |
les travaux de remplacement des toitures et des zingueries à l’école de Familleureux rue Ferrer. |
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u. |
les travaux de réfection de la plate forme du service enseignement. |
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v. |
les travaux de reconstruction d’un mur de soutènement à la rue Pont Scaron à Feluy. |
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w. |
les travaux de réfection des ruelles du Centre ancien de Feluy. |
19. |
Approbation des cahiers spéciaux des charges relatifs à des marchés de service à passer pour l’étude des techniques spéciales pour : |
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a. |
les travaux de reconstruction de l’école Bohy à Arquennes. |
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b. |
les travaux d’extension de l’école Bon Conseil à Arquennes. |
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c. |
les travaux d’extension de l’école rue Ferrer à Familleureux. |
20. |
Demande de reconnaissance de l’Office du Tourisme de Seneffe. |
21. |
Boues de dragage du canal – point de la situation. |
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