| 1. |
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2005. |
| 2. |
Approbation de la modification du règlement de l’aide urgente du CPAS. |
| 3. |
Approbation de la modification budgétaire n°5 du Service Ordinaire au budget du CPAS pour l’exercice 2005. |
| 4. |
Approbation de la modification budgétaire n°6 du Service Extraordinaire au budget du CPAS pour l’exercice 2005. |
| 5. |
Avis sur la modification budgétaire n°1 pour l’année 2002 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 6. |
Avis sur la modification budgétaire n°1 pour l’année 2003 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 7. |
Avis sur le budget de l’exercice 2004 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 8. |
Avis sur le budget de l’exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 9. |
Avis sur le budget de l’exercice 2006 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 10. |
Avis sur le budget de l’exercice 2006 de la Fabrique d’Eglise St Aldegonde à Feluy. |
| 11. |
Avis sur le compte de l’exercice 2002 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 12. |
Avis sur le compte de l’exercice 2003 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 13. |
Avis sur le compte de l’exercice 2004 de la Fabrique d’Eglise St Bartélémy à Familleureux. |
| 14. |
Affaire Commune de Seneffe/SA Dow Corning - Autorisation. |
| 15. |
Vote de deux 12èmes provisoires pour le paiementdes dépenses engagées en 2006. |
| 16. |
Arrêt d’un règlement complémentaire sur la circulation routière. |
| 17. |
Approbation de l’avenant n°5 à la convention exécution 1999 pour la rénovation urbaine à Arquennes. |
| 18. |
Approbation de l’avenant n°1 à la convention exécution 2000-2001 pour la rénovation urbaine à Arquennes. |
| 19. |
Approbation du projet définitif pour les travaux de construction d’une station d’épuration, assainissement et égouttage à Feluy. |
| 20. |
Approbation des cahiers spéciaux des charges pour la construction de deux terrains de tennis à Feluy suite à la demande d’Infrasports – Lots I à IV. |
| 21. |
Ratification des délibérations du Collège échevinal approuvant les différentes lettres de consultations et les clauses administratives y afférentes pour les marchés inférieurs à 5.500€ HTVA |
| 22. |
Ratification de la délibération du Collège échevinal du 08 novembre 2005 relative à l’achat de mobilier pour le service du personnel. |
| 23. |
Ratification de l’approbation du cahier spécial des charges relatif à l’acquisition de mobilier scolaire pour les écoles communales de Seneffe. |
| 24. |
Modification du statut administratif du personnel communal – modification de l’échelle D4 pour le personnel ouvrier. |
| 25. |
Modification du statut pécuniaire du personnel communal – modification de l’échelle D4 pour le personnel ouvrier. |
Actions sur le document