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C. C. du 11/07/05

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2005.
2. Avis sur la modification budgétaire n°2 exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes.
3. Avis sur la modification budgétaire n°1 exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
4. Approbation du règlement communal relatif à la redevance de stationnement des véhicules à moteur en zone bleue – Fixation du taux.
5. Arrêt d’une ordonnance de police complémentaire sur le roulage.
6. Code Wallon du Logement – Programme 2004-2005-2006 – Délocalisation.
7. Acquisition de biens – place de la Gare et rue Ferrer à Familleureux – exonération des droits d’enregistrement.
8. Suppression partielle et aliénation partielle d’une parcelle de terrain du Chemin n° 16 sis entre la Ferme de Mr Brouckaert et la Route Baccara à Feluy.
9. Approbation définitive des plans d’alignement de l’Avenue de Profondrieu.
10. Approbation de l’avenant n° 2 pour les travaux de rénovation de l’ancienne Maison Communale d’Arquennes.
11. Approbation du projet et choix du mode de passation du marché pour les travaux d’aménagements de la Place Penne d’Agenais et des abords de la salle à usages multiples.
12. Accord de principe sur la construction d’une bibliothèque et d’appartements à la rue Général Leman à Seneffe.
13. Accord de principe sur les modifications des limites Territoriales entre Seneffe et Manage.
14. Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché pour :
  a. les travaux de prolongation du filet de protection au football Club d’Arquennes.
  b. les aménagements extérieurs de la salle à usages multiples – structures.
  c. les aménagements intérieurs de la salle à usages multiples.
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