1. |
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2005. |
2. |
Avis sur la modification budgétaire n°2 exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes. |
3. |
Avis sur la modification budgétaire n°1 exercice 2005 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe. |
4. |
Approbation du règlement communal relatif à la redevance de stationnement des véhicules à moteur en zone bleue – Fixation du taux. |
5. |
Arrêt d’une ordonnance de police complémentaire sur le roulage. |
6. |
Code Wallon du Logement – Programme 2004-2005-2006 – Délocalisation. |
7. |
Acquisition de biens – place de la Gare et rue Ferrer à Familleureux – exonération des droits d’enregistrement. |
8. |
Suppression partielle et aliénation partielle d’une parcelle de terrain du Chemin n° 16 sis entre la Ferme de Mr Brouckaert et la Route Baccara à Feluy. |
9. |
Approbation définitive des plans d’alignement de l’Avenue de Profondrieu. |
10. |
Approbation de l’avenant n° 2 pour les travaux de rénovation de l’ancienne Maison Communale d’Arquennes. |
11. |
Approbation du projet et choix du mode de passation du marché pour les travaux d’aménagements de la Place Penne d’Agenais et des abords de la salle à usages multiples. |
12. |
Accord de principe sur la construction d’une bibliothèque et d’appartements à la rue Général Leman à Seneffe. |
13. |
Accord de principe sur les modifications des limites Territoriales entre Seneffe et Manage. |
14. |
Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché pour : |
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a. |
les travaux de prolongation du filet de protection au football Club d’Arquennes. |
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b. |
les aménagements extérieurs de la salle à usages multiples – structures. |
|
c. |
les aménagements intérieurs de la salle à usages multiples. |
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